Toutes les ressources 51 700 résultats (18ms)
Permis de construire : LAURANS PNEUS, 1 Rue Olivier de Serres, Ergué-Armel, construction d'un magasin, N° de PC modificatif : 79468 accordé le 29-01-1982 , 12W/2864
Classeur de dessins photographiés concernant les communes du Finistère et numérotés de 203 à 539 , 16 J 75
Quimper - création du lotissement « Les Saules » - approuvé le 12/04/1963 6 lots Avenue des Saules , 1410W 522
Stade de Penvillers, construction 1ère tranche (aménagements extérieurs) : consultation des entreprises lots 1-2, marchés lots 1-2. , 1078 W 202
- consultation des entreprises lots 1 terrassements généraux lot 2 clôture : délibération du conseil municipal, cahiers des conditions particulières, devis descriptif, plans dossier de consultation des entreprises (des terrassements généraux et d'implantation, d'implantation, de nivellement, des clôtures), affiche, procès-verbaux de la commission d'appel d'offre, correspondance. (1963)
- marché lot 1 terrassements (J. Brougalay) : déclaration, certificats et attestations professionnels, état du matériel, liste de références, procès-verbal de réception provisoire, avenant, décompte définitif des travaux, correspondance. (1963-1964)
- marché lot 2 clôtures (C. Le Bris et fils) : déclaration, délibération du conseil municipal, devis, contrat, facture, procès-verbal de réception provisoire, avenant, décompte définitif des travaux, plans, correspondance. (1963-1965)
Permis de construire : MEVELLEC Yves, 47 Rue Jean Jaurès, Quimper, transformation d'habitation, N° de PC : 10449 CN accordé le 15-11-1951 , 1T/QUI/375
Enfance , DTH/884
Dossiers de restauration classés par commune : demandes retenues ou non retenues, devis de l'atelier, réponse de l'architecte des bâtiments de France , 29 J 78
Loctudy, église Saint-Tudy (2008)
Loctudy, église Saint-Tudy (2007)
Locmelar, église Saint-Mélar (1997)
Locronan, Penity (2007)
Lothey, église Saint-They, dégats vandalisme (1998-1999)
Lorient, ND de Bonne Nouvelle (2000)
Groupe Scolaire de Kergestin , 805 W 130-132
Ville de Quimper: direction du développement sportif éducatif et culturel: rapports d'activité , 1185W/115
Ville de Qiomper.- Pôle et direction du développement sportif éducatif et culturel: rapports d'activités dont
- Secteur éducatif / multimédia / jeunesse : Bilan d'activités 2004
- Secteur jeunesse: bilan d'activités 2006, 2007
- secteur du développement culturel et services culturels: rapport d'activités 2006, 2007, 2008, 2009
Application des lois d'assistance et de prévoyance, Caisse de retraite des agents communaux , 5Q/QUI/1
- Documents de création d'une caisse de retraite (1854-1898) - Règlements des caisses de retraite d'autres villes (1867, 1881, 1892, 1899, 1903, 1905, 1913) - Règlement de la ville de Quimper (1909) et du département du Finistère (1862) - Correspondance (1905-1909) - Adhésion d'employés municipaux à la caisse de retraite (1905-1911) - Caisse des dépôts et consignation - Enquête sur la réglementation de la situation des employés municipaux (1910) - Séance du Conseil municipal concernant les retraites (1930, 1931, 1936,et 1930-1937)