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Stade de Penvillers, construction 1ère tranche (aménagements extérieurs) : consultation des entreprises lots 1-2, marchés lots 1-2. , 1078 W 202

1078 W 202 , 1963-1965  

- consultation des entreprises lots 1 terrassements généraux lot 2 clôture : délibération du conseil municipal, cahiers des conditions particulières, devis descriptif, plans dossier de consultation des entreprises (des terrassements généraux et d'implantation, d'implantation, de nivellement, des clôtures), affiche, procès-verbaux de la commission d'appel d'offre, correspondance. (1963)

- marché lot 1 terrassements (J. Brougalay) : déclaration, certificats et attestations professionnels, état du matériel, liste de références, procès-verbal de réception provisoire, avenant, décompte définitif des travaux, correspondance. (1963-1964)

- marché lot 2 clôtures (C. Le Bris et fils) : déclaration, délibération du conseil municipal, devis, contrat, facture, procès-verbal de réception provisoire, avenant, décompte définitif des travaux, plans, correspondance. (1963-1965)

Contexte :
Bâtiments et équipements sportifs > Stades, salles et complexes sportifs

Application des lois d'assistance et de prévoyance, Caisse de retraite des agents communaux , 5Q/QUI/1

5Q/QUI/1 , 1854-1941  

- Documents de création d'une caisse de retraite (1854-1898) - Règlements des caisses de retraite d'autres villes (1867, 1881, 1892, 1899, 1903, 1905, 1913) - Règlement de la ville de Quimper (1909) et du département du Finistère (1862) - Correspondance (1905-1909) - Adhésion d'employés municipaux à la caisse de retraite (1905-1911) - Caisse des dépôts et consignation - Enquête sur la réglementation de la situation des employés municipaux (1910) - Séance du Conseil municipal concernant les retraites (1930, 1931, 1936,et 1930-1937)