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Correspondances envoyées par le maire de Kerfeunteun , 2 D_KER 5

2 D_KER 5 , Entre le 12 novembre 1937 et le 07 décembre 1946  

Correspondances envoyées par le maire de Kerfeunteun , 2 D_KER 3

2 D_KER 3 , Entre le 1er janvier 1915 et le 09 février 1921  

Délibération N°009 - Plan Climat Air Energie Territorial - Ouverture à la consultation des personnes publiques associées et du public - Arrêt du projet

 

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Contexte :

Séance du 07/11/2024

Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 25

1 D_QUI 25 , Entre le 09 août 1907 et le 1er septembre 1911  

Arrêtés du maire de la commune de Quimper , 4 D_QUI 1/2

4 D_QUI 1/2 , Entre le 1er août 1813 et le 25 janvier 1832  

Délibération N°036 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

 

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Séance du 28/09/2023

Délibération N°027 - Constitution d'un groupement de commande - Travaux tout corps d'état

 

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Séance du 16/05/2024

Délibération N°021 - Avenant n°8 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la ville de Quimper

 

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Séance du 28/04/2022

Délibération N°000 - Majoration de l'indemnité horaire pour travail intensif de nuit

 

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Séance du 01/04/2021

Délibération N°038 - Avenant à la convention Région dans le cadre du dispositif Fonds Covid Résistance

 

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Séance du 16/06/2022

Délibération N°015 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2022

 

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Séance du 09/02/2023

Délibération N°023 - Convention constitutive de groupement de commandes entre l'Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) et la commune de Quimper Travaux de désamiantage et de démolition de bâtiments rue de la Tour d'Auvergne

 

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Séance du 06/10/2022

Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

 

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Séance du 11/07/2023

Délibération N°026 - Convention de financement de la ligne aérienne Quimper-Paris dans le cadre de l'Obligation de Service Public

 

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Séance du 28/04/2022

Délibération N°018 - Mobilité - Création d'un "Comité des partenaires"

 

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Séance du 17/03/2022