Délibération N°000 - Adhésion au Réseau Français des Villes Educatrices
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (39ms)
Délibération N°065 - Mise en œuvre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat privé Restitution du diagnostic du territoire et validation du programme d'actions
Contexte :
Délibération N°007 - Subventions aux associations de commerçants pour l'année 2023
Contexte :
Délibération N°030 - Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Modification de sa composition
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative à la mise en œuvre des travaux d'aménagement des ouvrages du Moulin Vert sur le Steir
Contexte :
Délibération N°043 - Attribution d'une subvention à l'association Evènement Cirque
Contexte :
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2020-2021 - Service Animation du Patrimoine
Contexte :
Délibération N°015 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°003 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°020 - Garantie d'emprunt SA HLM Aiguillon auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Parc social public - réhabilitation de 84 logements au Braden à Quimper
Contexte :
Délibération N°011 - Cession d'une parcelle rue de Rozolen
Contexte :
Délibération N°018 - Acquisitions pour l'extension de la zone de Kerourvois à Ergué Gabéric
Contexte :
Délibération N°054 - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2016
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2020 - Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets
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