Délibération N°3 DAG - Commissions municipales - Institution et composition
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Toutes les ressources 51 052 résultats (44ms)
Délibération N°032 - Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions
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Délibération N°021 - Equipe de prévention spécialisée Convention 2018 Ville de Quimper - Fondation Massé Trévidy
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Délibération N°015 - Projet d'EHPAD sur le secteur de Kermoysan - Bail emphytéotique au profit de l'OPAC
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Délibérations du conseil municipal du 16/03/2017
16/03/2017
Délibération N°7 DDC - Convention de mécénat pour le transport des oeuvres de l'exposition 'De Gainsborough à Turner, l'âge d'or du paysage et du portrait anglais dans les collections du Louvre'
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Délibération N°031 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Grille tarifaire pour l'année scolaire 2015-2016
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Délibération N°005 - Tarifs municipaux 2018
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Délibération N°008 - Prestation de service unique (PSU) Avenant aux conventions d'objectifs et de financement pour les établissements d'accueil du jeune enfant 0-4 ans ville / CAF du Finistère
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Délibération N°052 - Association socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subventions 2018
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Délibération N°012 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
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Délibération N°000 - Propos préliminaires de M. Jolivet, maire de Quimper
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Délibération N°014 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2018
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Délibération N°018 - Convention 2017-2020 entre la ville de Quimper et le PIMMS (Point information médiation multi services)
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Délibération N°009 - Régularisation foncière avec la SCI YUKA Route de Rosporden
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