Délibération N°011 - Validation de la modification des statuts de l'ADRIA
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Délibération N°015 - Délégation des aides à la pierre - Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2023
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Délibération N°014 - École Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°1 à la convention globale de fonctionnement 2025-2027
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Délibération N°007 - Convention de servitudes ERDF Pôle Max Jacob - Lieu-dit Croaz Caer
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Délibération N°023 - Subventions aux associations à caractère social
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Délibération N°018 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre' Ajustement d'un critère d'éligibilité
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Délibération N°003 - Ferme solaire de Kerjequel Acquisition de terrains auprès de la ville de Quimper
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Délibération N°007 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2019
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Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
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Délibération N°005 - ANRU - Travaux d'aménagement du Boulevard de France
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Séance du 04/02/2021
04-02-2021
Délibération N°019 - Bail emphytéotique au profit de la SPA 155, avenue du Corniguel
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Délibération N°014 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public
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Délibération N°000 - Diffusion de l'information auprès des conseillers municipaux - Mise à disposition des élus, à titre individuel, des moyens informatiques nécessaires
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Délibération N°036 - Convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition ' Les Derniers Impressionnistes - Le Temps de l'Intimité '
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