Délibération N°043 - Réaménagement du crédit-bail de la société G2H29 à Briec
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Délibération N°021 - Restauration collective - Mise en place de l'association de gestion du restaurant inter-administratif de Quimper
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Délibération N°011 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement de la phase AVP des études de réaménagement du Bâtiment Voyageurs
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Délibération N°021 - Signature d'un marché public après consultation
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Délibération N°024 - Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
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Délibération N°004 - Instauration d'une exonération de CFE et CVAE pour les librairies indépendantes labellisées
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Délibération N°028 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Validation de l'Avant-Projet (AVP)
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Délibération N°064 - Village Cornouaille gourmand du 24 au 29 juillet 2018 à Quimper
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Séance du 06/10/2022
06-10-2022
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Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°010 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'établissement - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB) Bonification CDC - Action logement
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Délibération N°012 - Décision relative à la réalisation d'une évaluation environnementale et modalités de concertation pour la modification n°1 du Plan Local de l'Urbanisme de Quimper
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Délibérations du conseil communautaire du 28/09/2017
28/09/2017
Séance du 06/02/2020
06-02-2020
Délibération N°002 - Subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire Année 2022
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