Délibération N°020 - Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations
Contexte :
Toutes les ressources 51 039 résultats (44ms)
Délibération N°029 - Randonnée ville de Quimper Convention de passage Modèle de convention d'autorisation de passage sur le domaine privé, nécessaire au tracé de circuits de randonnées permanents (VTT et/ou pédestres) sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Election complémentaire d'adjoint.e.s à la maire de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°069 - Adhésion 2023 au Forum Européen pour la Sécurité Urbaine (FESU)
Contexte :
Délibération N°037 - Lutte contre les discriminations et contre les violences sexistes et sexuelles Marches des Fiertés "Queer Amann" 2024
Contexte :
Délibération N°007 - Convention de partenariat Ville de Quimper - Conservatoire de musique avec le Théâtre de Cornouaille-Scène nationale
Contexte :
Délibération N°037 - Servitudes de passage du réseau d'eaux pluviales et de la fibre optique 5 place Claude Le Coz
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations de solidarité Internationale
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 03/02/2022
03/02/2022
Délibération N°031 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°006 - Labellisation "Ville amie des aînés"
Contexte :
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Contexte :
Délibération N°005 - Rapport annuel d'activité 2023
Contexte :
Délibération N°013 - Création d'un conseil local du Handicap (CLH)
Contexte :