Délibération N°036 - Subventions Enfance
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Toutes les ressources 51 700 résultats (34ms)
Délibération N°4 DEE - Règlement de fonctionnement et règlement de tarification des établissements d'accueil du jeune enfant
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Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°3 DDC - Conventions de partenariat pour la promotion de l'exposition 'De Gainsborough à Turner, l'âge d'or du portrait et du paysage anglais dans les collections du Louvre'
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Délibération N°022 - Convention de servitude ENEDIS, 65 boulevard de Créac'h Gwen
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Délibération N°032 - Association Bridge Club Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Renégociation d'un emprunt auprès de la Société Générale (garantie initiale accordée par délibération du 4/11/94 modifiée par délibération du 15/06/2007 suite à une première renégociation)
Contexte :
Délibération N°044 - Convention relative à la mise en place de la transmission informatisée des actes de naissance par la ville de Quimper au service PMI du conseil départemental
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Délibération N°001 - Compte administratif 2016
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Délibération N°045 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°018 - Avenants de prolongation des conventions d'objectifs des associations MPT de Penhars, Espace Associatif, MJC/MPT de Kerfeunteun et MPT d'Ergué-Armel
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Délibération N°011 - Renouvellement du parc de photocopieurs
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Délibération N°014 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2018
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Délibération N°013 - Temps d'Activités Périscolaires - Appel à projets Temps d'Activités Périscolaires (TAP) Subventions aux associations
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Délibération N°1 DDU - Programme ANRU - Déclassement et cession à la Foncière Logement
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Délibération N°11 DDU - Révision du Décret de création de l'Etablissement Public Foncier (EPF) de Bretagne - Avis de la commune
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