Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention relative au transport public collectif de voyageurs pour la période 2021-2024
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Toutes les ressources 51 700 résultats (33ms)
Délibération N°036 - Convention cadre entre les services de la ville de Quimper, le Centre communal d'action sociale de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et le Centre intercommunal d'action sociale de QBO
Contexte :
Délibération N°009 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°2 à la convention globale de fonctionnement 2022 - 2024
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 11/07/2023
11/07/2023
Délibération N°010 - Projet Alimentaire Territorial (PAT) Labélisation niveau 2 - Plan de financement
Contexte :
Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires
Contexte :
Délibération N°000 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
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Délibération N°000 - OUESCO Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 16 logements situés au 2 Hent Pennanguer sur la commune de Plomelin
Contexte :
Délibération N°023 - Avenant n°7 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune d'Ergué Gabéric
Contexte :
Délibération N°033 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Douar Nevez"
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Délibération N°029 - Réseau de chaleur de Quimper, quartier de Penhars - Adoption du règlement de service et du modèle de police d'abonnement
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Délibération N°000 - Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Départemental de l'Habitat 'Finistère Habitat'
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Délibération N°020 - Offre de concours - Travaux de viabilisation du chemin d'accès à la ferme maraîchère dans le cadre de l'appel à projets Quartier Fertile
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