Toutes les ressources 51 700 résultats (4ms)

Route nationale 165, traverse de la ville de Quimper. Réfection de la voirie entre les PK 52.200 et 53.550, avenue de la Libération : bordereau des prix, détail estimatif, notice descriptive, étude géotechnique, correspondance, note, plan, dossier d'accident de la circulation Souchus , 523 W 129

523 W 129 , 1962-1963  
Contexte :
Commune de Quimper. Création de la Voirie, création de rocades, de bretelles de liaison et boulevards périphériques, occupation du domaine public (stations à essence), études diverses
/medias/customer_2/NUMERISATION_2025/CC/CC_048/CC_48_001_jpg_/0_0.jpg
6 médias

Lettres d'enregistrement , CC 48

CC 48 , 1764  

1.-Lettre d'enregistrement du 28 juillet 1764 par la Chambre des comptes de Bretagne les trésoriers de France, généraux des Finances de Bretagne des lettres patentes données à Fontainebleau le 27 octobre 1762 concernant la levée et perception pendant quinze ans du tiers en sus des octrois sur les vins cidres et bières vendus en détail et du droit d'entrée de trente sols par pipe de vin entrant, y compris dans la paroisse de Locmaria. Les deniers en provenant devant être employé aux réparations des ponts, pavés, édifices publics, à la confection des grands chemins des banlieues et autres ouvrages nécéssaires dans la dite ville.

2.-Lettre d'enregistrement du 12 septembre 1764 par les Trésoriers de France généraux des finances de Bretagne des lettres patentes données à Fontainebleau le 27 octobre 1762 concernant la levée et perception pendant quinze ans du tiers en sus des octrois sur les vins cidres et bières vendus en détail et du droit d'entrée de trente sols par pipe de vin entrant, y compris dans la paroisse de Locmaria.

Contexte :
Devoirs de Billots - Octrois

Lycée Yves Thépot (ancien centre technique de garçons et collège d'enseignement technique d'Ergué-Armel), construction : acquisition des terrains et étude du projet, passation de contrat avec les architectes, consultation des entreprises, marchés. , 1078 W 153

1078 W 153 , 1960-1963  

- acquisition des terrains et étude du projet (voir aussi 539 W 1 et 302 W 1) : ordonnance d'expropriation des terrain, compte rendu de réunion, programme de construction, correspondance. (1960)

- passation de contrat avec les architectes (Moignet, Guénec et Yvinec) : contrat d'architecte, dépêche ministérielle, correspondance. (1961)

- consultation des entreprises : circulaire, liste des entreprises admises à soumissionner, correspondance. (1961-1963)

- marchés (manquent les lots 13, 15-17, 19-20) : lots 1-10 (Ducassou mandataire) : marché, bordereau d'envoi, fiche de renseignement sur l'opération, correspondance ; lot 11 chauffage (Lefort-Francheteau) : devis descriptif, décompositions de prix, cahier des charges particulières, marché ; lot 12 ventilation des ateliers et bureau (Lefort-Francheteau) : devis descriptif, décompositions de prix, cahier des charges particulières, marché ; lot 14 monte-charge (J. Camus) : devis, bordereaux des prix, cahier des charges particulières, marché ; lot 18-1 téléphone et distribution de l'heure (Central téléphonique privé) : devis descriptif, bordereau quantitatif estimatif, cahier des charges particulières, marché ; lot 21 plantations (J. Pénard) : bordereau d'envoi, soumission, cahier des charges particulières, marché ; lot 22 paratonnerres : bordereau d'envoi. (1962-1963)

Contexte :
Bâtiments et équipements scolaires. > Lycées