Actes de concessions au cimetière et actes de consentement à mariage
Année 1998: bilan social, tableau des emplois, état des emprunts garantis
Année 1999; bilan social
Année 2000: bilan social
Année 2001: bilan social
- marché lot 3 sol et assainissement (C. Bouhana) : devis quantitatif et estimatif, devis descriptif et estimatif, actualisation des prix du marché, décomposition du prix forfaitaire, avenants, devis descriptif, devis estimatif, plans deuxième étape des travaux (d'implantation, de nivellement, de constitution des sols, des plantation, d'assainissement, des bordures et caniveaux, d'un poteau de basket-ball, des escaliers), attachements, cahier des conditions particulières, rapport de l'architecte, délibération du conseil municipal, procès-verbal de réception définitive, convocations, procès-verbal de réception définitive, mémoires définitifs des travaux, correspondance. (1964-1969)
- marché lot 4 fontainerie (H. Marchand et Fils) : déclaration d'intention de soumissionner, soumission, devis, note sur la nature des matériaux, liste de références, délibération du conseil municipal, cahier des conditions particulières, avenants, devis descriptif, devis estimatif, formule de révision des prix, plan des canalisations, plan d'un regard en vidange, procès-verbaux de réception définitive, fiche de paiement, mémoire définitif de travaux, correspondance. (1964-1968)
- marché lot 5 maçonnerie (H. Ducassou) : déclaration d'intention de soumissionner, déclaration, liste de références, certificats de capacité, devis estimatif, plan coupe type sur gradins, délibération du conseil municipal, avenants, procès-verbal de réception définitive, situations de travaux. (1964-1966)
Mobilisation de la Garde Nationale Etats nominatifs de la Garde Nationale
Formulaire de déclaration des propriétaires classé par rue : - Rue Henri Jacquelin - Rue Jean Jaurès - Rue Juniville - Chemin des Justices
Plans dalimentation en eau de Penhars par lentreprise H. Marchand