L'HELGOUACH Didier - 2, route de Ty Nay - PC 89/126 , 58W/4151
- Clôture et aménagement
- Clôture et aménagement
Acquisition de terrains pour création d'une décharge publique contrôlée au lieu dit Kerjequel en Quimper.- dossier d'enquête de commodo et d'incommodo: notice explicative, plan de situation, plan parcellaire, extraits des dcm du 18 juin 1969, certificat de publication et d'affichage, registre d'enquête, mémoire d'observations, avis du commissaire enquêteur, arrêté préfectoral d'autorisation du 31 décembre 1969, correspondance, documentation.
Tome I: 1896 A-B
Tome II: 1892 C-F
Tome III: 1889 G-O
Tome IV: 1898 P-Z