Délibération N°041 - Avenant N° 7 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (26ms)
Délibération N°038 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal Approbation de l'étude d'impact - Demandes d'autorisations d'urbanisme et organisation d'une participation du public par voie électronique
Contexte :
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'OPAC - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB)
Contexte :
Délibération N°021 - Subvention exceptionnelle de l'association 'Produit en Bretagne'
Contexte :
Délibération N°030 - Mise en place du dispositif service civique
Contexte :
Délibération N°001 - Constitution d'une provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°028 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2019
Contexte :
Délibération N°024 - Radio Kerne: Subvention- Yalc'had 2018
Contexte :
Délibération N°031 - Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper et de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°013 - Transport des élèves des écoles maternelles et primaires Convention de délégation de compétence
Contexte :
Délibération N°007 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°014 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°008 - Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) Augmentation du nombre des membres du conseil d'administration et désignation des nouveaux représentants du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :
Délibération N°006 - Politique d'exonérations fiscales en matière de CFE et CVAE
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