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SEZNEC Guillaume , DTH/33
- "L'affaire SEZNEC"
Comptabilité restaurant centre technique : régie de recette , 302 W 824
Permis de construire : DUBREUIL Michel, 13 Avenue des Sports, Kerfeunteun, modification de façade, N° de PC : 00474 accordé le 08-11-1985 , 12W/1386
Direction des bâtiments communaux et matériels : rapport d'activité , 302 W 775
MEVEL Alain - 20, rue des Châtaigniers - PC 86/1051 , 58W/4591
- Véranda
LE SCOUL Joël - Chemin de Ty-Pont Kerroué - Lotissement "La Métairie Neuve" - PC 80.70/517 , 35W/3837
- Immeuble d'habitation
Carte détournée n°12
AGENCE DE LA TOURBIE - 7, place Saint Mathieu - PC 85/673 , 58W/4552
- Modification de façade
Permis de construire : L'HURIEC Daniel, 4 Rue de Lududu, Penhars, modification de façade et de toiture, N° de PC : 00489 accordé le 01-10-1985 , 12W/1449
Stade nautique de Kerlan Vian, construction (suite) : contrats avec les architectes, marché Brosolo. , 1078 W 227
- contrats avec les architectes (Hervé Peron et Alexandre Weisbein) et le BET (Jean Caugant) : délibération du conseil municipal, contrat fixant la mission des architectes et déterminant les conditions de règlement des honoraires, convention relative à l'intervention d'un BET, état des honoraires, mémoire définitif, fiches de paiement, extrait du Journal des maires, extrait du Journal Officiel, correspondance. (1967-1972)
- marché Brosolo : attestations, soumission, lettre d'accord des entreprises, additif au cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, devis quantitatif et estimatif, planning des travaux, devis de travaux complémentaires, proposition de variantes, délibérations du conseil municipal, avenant à l'additif rectificatif, délibération de l'administration municipale, note, situation définitive de révision, mémoire définitif des travaux, situation définitive de pilotage, fiche de paiements, correspondance. (1967-1971)
SOCIETE ARROW PRESTIGE ET STE NAT - 19 et 21, rue Nobel - PC 88/472 , 58W/4356
- Bâtiment industriel
Permis de construire : VIGNES Yves, Lotissement Guyon, habitation, N° de PC : 18 604 CN accordé le 23-10-1953 , 1T/PEN/1112
2 plans