Délibération N°023 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
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Délibération N°039 - Avenants aux contrats d'affermage pour la gestion du service de l'eau potable des villes de Quimper, Ergué-Gabéric, Pluguffan, Locronan, Plogonnec, Guengat, Plonéis et Plomelin
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Délibération N°008 - Extension du périmètre de l'administration commune
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Délibération N°020 - Rapport annuel de la commission intercommunale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap
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Délibérations du conseil communautaire du 26/06/2018
26/06/2018
Délibération N°008 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Subvention à l'EESAB pour l'organisation d'une journée d'études ' Art et Céramique '
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Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes
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Délibération N°022 - Institution de la taxe de séjour sur Quimper Bretagne Occidentale et tarifs 2018
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Délibération N°019 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°017 - Signature du nouveau contrat d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement avec le Conseil Départemental
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Délibération N°033 - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles
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Délibération N°033 - Rémunération des médecins pédiatres intervenant dans les structures petite enfance de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°005 - SIVU de Douarnenez Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération
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Délibération N°036 - Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Ulamir pour la période 2017-2021
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