Délibération N°019 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et la société Le Télégramme - numérisation des collections de journaux des médiathèques communautaires
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (39ms)
Délibérations du conseil communautaire du 30/09/2021
30/09/2021
Délibération N°036 - Dispositif ATOUT SPORT - Reconduction 2025 : tarifs des activités, valeur unitaire du coupon et modalités de partenariat
Contexte :
Délibération N°002 - Protocole d'accord avec les pépinières indigènes, dans le cadre du versement des indemnités à verser, suite au passage de la tempête CIARAN.
Contexte :
Délibération N°016 - Protocole transactionnel avec les riverains de la future liaison douce entre l'impasse de l'Odet et la rue de l'hippodrome
Contexte :
Délibération N°025 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°013 - SAFI - Dissolution volontaire anticipée et liquidation amiable
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 68 logements situés aux 29 et 31 rue de la Providence sur la commune de Quimper (Opération FJT La Providence) Retire et remplace la délibération n°4 du conseil communautaire du 28 janvier 2021 portant sur cette même garantie d'emprunt
Contexte :
Délibération N°022 - Subventions petite enfance 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Construction de 11 logements en location-accession situés rue de la Résistance à Briec (Opération Jardins du Patronage)
Contexte :
Délibération N°020 - Première programmation du contrat de ville 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à PEPITE Bretagne pour l'année 2021
Contexte :
Délibération N°028 - Regroupement des organismes HLM Finistère Habitat, Douarnenez Habitat et OPAC de Quimper Cornouaille sous forme d'une société de coordination
Contexte :
Séance du 15/04/2021
15-04-2021
Délibérations du conseil communautaire du 11/05/2023
11/05/2023