Délibération N°010 - Rémunération complémentaire des agents recenseurs participant à l'enquête familles
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (75ms)
Délibération N°036 - Avenant à la garantie d'emprunt au profit de l'association ' AFPI Bretagne' Prêt d'un montant de 1,3 million d'euros auprès du Crédit Agricole des Côtes d'Armor.
Contexte :
Délibération N°000 - Voeu : Quimper, 'zone de liberté' pour les personnes LGBTQIA+ Kemper Takad frankiz LGDTGE Quimper freedom zone for LGBTQIO+
Contexte :
Délibération N°010 - Cession d'une emprise au Département - Projet RD 34
Contexte :
Délibération N°002 - Ouverture des 1/4 de crédit en investissement avant vote du budget 2018
Contexte :
Délibération N°039 - Projet de graff Aristide Briand
Contexte :
Délibération N°014 - Subventions d'innovation - Année 2018
Contexte :
Délibération N°069 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2018
Contexte :
Délibération N°000 - Formation et remboursement des frais de mission des élus
Contexte :
Délibération N°003 - Signature de deux marchés publics après consultation et d'un avenant
Contexte :
Délibération N°045 - Voeu relatif à la situation des femmes en Iran
Contexte :
Délibération N°007 - Transfert de compétence EHPAD Dissolution du CIAS du Steïr et transfert des autorisations
Contexte :
Délibération N°002 - Définition de l'intérêt communautaire de la compétence optionnelle 'action sociale d'intérêt communautaire'
Contexte :
Délibération N°022 - Enseignement supérieur, subventions aux centres de formation à la langue bretonne Deskadurezh uhel, yalc'hadoù kreizennoù stummañ e brezhoneg
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 05/04/2018
05/04/2018