Délibération N°032 - Mandat au Centre de gestion du Finistère pour la mise en concurrence d'un contrat-groupe d'assurance cybersécurité
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Délibération N°025 - Transfert de Zones d'Activités Economiques (ZAE) - Définition, périmètres et modalités
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Délibération N°009 - Avenant n°4 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
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Délibération N°029 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Convention de financement des études et travaux de démolitions-dépollution (Halle Sernam, mur et quais) et d'aménagement du parking longue durée provisoire
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Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 14 logements situés rue Adolphe Porquier (ex cité GDF) sur la commune de Quimper - Annule et remplace la délibération n°6 du conseil communautaire du 4 avril 2019
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Délibération N°004 - Affectation des résultats de l'exercice 2018
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Délibération N°019 - Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires communes
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Délibération N°013 - Non-réalisation du projet de construction d'un atelier relais à Briec
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Délibération N°029 - Acquisition auprès de la commune de Pluguffan d'une parcelle sise sur la zone d'activités de Ti Lipig
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Délibérations du conseil communautaire du 26/06/2018
26/06/2018
Délibération N°003 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°008 - Convention pour le versement d'un fonds de concours entre la Ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale pour des travaux de réfection de voiries
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Délibération N°030 - Contrat de ville - 1ère programmation 2019
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Délibération N°012 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°1 à la convention globale de fonctionnement
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Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2020
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