Délibération N°000 - Convention de partenariat EPS à l'école
Contexte :
Toutes les ressources 50 897 résultats (51ms)
Délibération N°003 - Vote des taux de fiscalité
Contexte :
Délibération N°036 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2017 - Rapport du président sur le service d'eau potable
Contexte :
Délibération N°031 - Politique locale de l'habitat : Plan Partenarial de la Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID)
Contexte :
Délibération N°069 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2018
Contexte :
Délibération N°029 - Contrat de ville - Première programmation 2017
Contexte :
Délibération N°028 - Dénomination noms de rues
Contexte :
Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement des licences d'entrepreneur de spectacle pour la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°035 - Convention de financement de la ligne aérienne Quimper-Paris dans le cadre de l'obligation de service public
Contexte :
Délibération N°059 - Laboratoire de Biotechnologie et Chimie Marines (LBCM) de l'UBO Participation au programme de recherche HoLoMe
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 01/02/2018
01/02/2018
Délibération N°016 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Plomelin
Contexte :
Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - Complémentaire santé et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°026 - Attribution d'une subvention à la Maison Des Lycéens (MDL) du Lycée Brizeux - Séjour citoyenneté et compréhension des institutions
Contexte :