Délibérations du conseil communautaire du 11/07/2024
11/07/2024
Toutes les ressources 51 700 résultats (38ms)
Délibération N°007 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public : rapport d'activité 2021 du délégataire
Contexte :
Délibération N°012 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Contexte :
Délibération N°007 - Adaptation de la grille tarifaire de la Participation au Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) pour les immeubles d'habitation, les immeubles produisant des rejets et modalités d'application
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation pour 3 ans de la DSP du réseau Internet Très Haut Débit Herminéo
Contexte :
Délibération N°015 - Prolongation de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Université Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°018 - Subvention à l'EMBA pour ses formations Institut Supérieur de Gestion Asie pacifique (ISUGA)
Contexte :
Délibération N°054 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT): service commun informatique Adoption des montants d'Attribution de Compensation (AC) pour l'année 2022 Adoption des montants de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) pour l'année 2022
Contexte :
Délibération N°050 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet uniquement pour ses travaux liés aux systèmes d'endiguement. Constitution d'un groupement de commandes.
Contexte :
Le spectacle de l'histoire. HAFFEMAYER Stéphane, MARPEAU Benoît, VERLAINE Julie (sous la direction de) Presses Universitaires de Rennes, 2012 , GN/409
GN/409
,
2014
- La fabrique des héros (dans le théâtre et le cinéma)
- Les femmes dans le spectacle de l'histoire (Jeanne d'arc...)
- Le spectacle de l'histoire
Permis de construire : TATARUCH, Lotissement Hélias, lot n°8, habitation, N° de PC : 22 955 CN accordé le 13-10-1954 , 1T/PEN/1084
1T/PEN/1084
,
1954
4 plans
Permis de construire : MAD Marcel, Ty Bos, Ergué-Armel, garage, N° de PC 57125 refusé le 23-10-1973 , 20W/204/1
20W/204/1
,
1973
Permis de construire : LE BRIS Marcel, 83, route de Pont-L'Abbé, Penhars, construction d'un entrepôt, magasin et bureaux, N° de PC 81857 CN accordé le 20-01-1966 , 20W/164/1
20W/164/1
,
1966
Commune de Quimper, Service de la voirie.- réalisation de travaux de voirie et demandes d'interventions : courrier, rapport note, article de presse comprenant : Cesar Franck (rue), Frères Maillet (boulevard des), Elie fréron (rue), Frout (rue du), Frugy (rue du), Furic du Reun (rue), Gascogne (rue de), Gambetta (rue), Gaze (venelle de la), Gentilshommes (rue des), Girondins (rue des) et Oiseaux (avenue des), Glycines (allée des), Charles de Gaulle (place), Goarem Dro (rue), Charles Gounod (rue). , 635 W 53
635 W 53
,
1976-1983