Délibération N°014 - Bail emphytéotique au profit de l'OPAC Quimper Cornouaille 22 rue le Déan
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (39ms)
Délibération N°064 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°013 - Mise en place d'astreintes pour les interventions d'urgence de la cellule 'élagage / conduite d'engins'
Contexte :
Délibération N°4 DS - Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme
Contexte :
Délibération N°025 - Association Quimper Orientation Coatarmor - Convention d'aménagement et de gestion de parcours semi-permanent de course d'orientation dans le bois de Saint-Alouarn
Contexte :
Délibération N°003 - Acquisition de deux parcelles auprès de madame et monsieur Le Roux Rues Saint Pol Roux, des Marguerites et du Coteau de Saint Julien pour intégration dans le domaine public routier communal
Contexte :
Séance du 13/12/2018
13-12-2018
Délibération N°004 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 14/12/2017
14/12/2017
Délibération N°001 - Transfert de nouvelles compétences à Quimper Bretagne Occidentale suite à l'approbation du projet communautaire du 26 juin 2018 et mise à jour des statuts de la communauté d'agglomération
Contexte :
Délibération N°002 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°056 - Subventions aux associations culturelles : année 2018
Contexte :
Délibération N°021 - Vente par adjudication de la propriété communale située 21 rue Pen Ar Steïr
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
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