Délibération N°023 - Exposition 'les loups arrivent au bout du monde'. Convention de co-organisation.
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Toutes les ressources 51 700 résultats (55ms)
Délibération N°049 - Attribution de subventions aux associations Mission Jeunesse
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Délibération N°004 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°030 - Soutien à l'enseignement supérieur, Opération campus numérique Avenant à la convention de financement
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Délibération N°013 - Convention de travaux - Propriétés communautaires situées 15 quater et 17 avenue de la Libération à Quimper
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Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes
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Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 14 logements situés rue Adolphe Porquier (ex cité GDF) sur la commune de Quimper - Annule et remplace la délibération n°6 du conseil communautaire du 4 avril 2019
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Délibération N°019 - Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires communes
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Délibération N°022 - Enseignement supérieur, subventions aux centres de formation à la langue bretonne Deskadurezh uhel, yalc'hadoù kreizennoù stummañ e brezhoneg
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Délibérations du conseil communautaire du 05/04/2018
05/04/2018
Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°017 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°013 - Création d'un sous-service commun 'Solidarités' et extension du périmètre de l'administration commune
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Délibération N°008 - Convention pour le versement d'un fonds de concours entre la Ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale pour des travaux de réfection de voiries
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Délibération N°020 - Mise en place du régime indemnitaire pour l'emploi de gestionnaire ressources humaines - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
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