Délibérations du conseil communautaire du 06/02/2020
06/02/2020
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Délibération N°045 - Proposition de voeu de M. Piero Rainero
Contexte :
Délibération N°048 - Adoption du SPASER
Contexte :
Délibération N°036 - Programme bocager 'Breizh Bocage' sur le bassin versant de la rivière du Stéir dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux
Contexte :
Délibération N°006 - Garantie d'emprunt SA HLM ESPACIL HABITAT auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Réhabilitation de 30 logements situés du 2 au 30 rue de Parc Ar Groas sur la commune d'ERGUE GABERIC.
Contexte :
Délibération N°040 - Rapport des délégataires du service public de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 02/02/2017
02/02/2017
Délibérations du conseil communautaire du 05/04/2018
05/04/2018
Délibération N°034 - Souscription au bouquet de services de conciergerie de visio-conférence proposé par Mégalis Bretagne.
Contexte :
Délibération N°013 - Création d'un conseil local du Handicap (CLH)
Contexte :
Délibération N°042 - Vente de terrain sur le parc d'activité de Ti Lipig à la société Imbretex
Contexte :
Séance du 29/04/2021
29-04-2021
Délibérations du conseil communautaire du 26/06/2018
26/06/2018
Délibération N°003 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°007 - Transport collectif Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2018
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