Délibération N°004 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique de l'habitat et du logement pour l'année 2022
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Toutes les ressources 51 700 résultats (54ms)
Délibération N°012 - Demande de la labellisation Territoire Engagé Transition Ecologique Climat Air Energie
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Délibération N°000 - Tarifs 2022 de la taxe séjour
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Délibération N°012 - Avis sur la révision du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Faou
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Délibération N°058 - Acte d'engagement pour une Convention Territoriale Globale - CTG
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Délibération N°017 - Adhésion de la ville de Quimper à l'ANDEV (Association Nationale des Directeurs et des Cadres de l'Education des Villes et des Collectivités Territoriales)
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Délibération N°000 - Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Quimper Cornouaille
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Délibération N°014 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
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Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Commissions municipales - Modification n°1
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Délibération N°023 - Subvention à Kemper Kerne Sport pour l'organisation du Semi-marathon Locronan/Plogonnec/Quimper du 17 mars 2024
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Délibération N°000 - Adhésion au Réseau des Territoires d'Innovation Démocratique
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Délibération N°013 - Avenant n°4 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
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Délibération N°010 - Cession d'une emprise au Département - Projet RD 34
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Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de financement relatifs à la création de trois arrêts de cars
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