Délibération N°060 - Programme Local de l'Habitat 2019 - 2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2020
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Toutes les ressources 51 700 résultats (42ms)
Délibération N°040 - Avenant n°1 au marché de travaux de réhabilitation des réseaux de lixiviats, d'eaux pluviales et de biogaz du site de Kerjéquel à Quimper
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°015 - Comité des Œuvres Sociales : autorisations d'absences des agents administrateurs exerçant pour l'association
Contexte :
Délibération N°007 - Création d'un budget annexe : valorisation des énergies renouvelables
Contexte :
Délibération N°032 - Modification des statuts de Quimper Bretagne Occidentale - Compétence GEMAPI
Contexte :
Délibération N°028 - Prestation de collecte des colonnes de déchets en apport volontaire Avenant n° 1 au marché du 2 novembre 2016
Contexte :
Délibération N°035 - Convention de financement de la ligne aérienne Quimper-Paris dans le cadre de l'obligation de service public
Contexte :
Séance du 17/10/2019
17-10-2019
Délibération N°032 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2017
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Délibération N°010 - Convention de partenariat Quimper Bretagne Occidentale - Région Bretagne en matière de développement économique
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 06/02/2020
06/02/2020
Délibération N°016 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Plomelin
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Délibération N°020 - Participation au financement de la cérémonie de remise de diplôme de l'ESIAB.
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Délibération N°006 - Garantie d'emprunt SA HLM ESPACIL HABITAT auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Réhabilitation de 30 logements situés du 2 au 30 rue de Parc Ar Groas sur la commune d'ERGUE GABERIC.
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