Délibération N°009 - Désignation des représentants de la commission de gouvernance du service commun de restauration collective
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (51ms)
Délibération N°018 - Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°013 - Subventions d'innovation - Année 2020
Contexte :
Délibération N°043 - Réutilisation de la carrière de Kerrous en réserve d'eau brute - Avenant N° 3 au marché de travaux
Contexte :
Délibération N°059 - Acquisitions 49 rue Kereon
Contexte :
Délibération N°059 - Facturation de l'assainissement sur la commune de Locronan - Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°043 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention complémentaire
Contexte :
Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2017
Contexte :
Délibération N°009 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°013 - Garantie d'emprunt accordée à l'association Quimper Cornouaille Développement pour la construction de son siège au sein de l'hôtel interconsulaire
Contexte :
Délibération N°004 - Rapport d'activité 2016
Contexte :
Délibération N°022 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Quimper, Ergué Gabéric, Locronan et Pluguffan
Contexte :
Délibération N°008 - Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc des expositions et du centre de congrès - Avenant n°3 relatif à la tarification des espaces et prestations de service et à la prolongation d'un an de la délégation de service public
Contexte :
Délibération N°002 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO
Contexte :