Séance du 17/10/2019
17-10-2019
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 796 résultats (19ms)
Délibérations du conseil communautaire du 17/10/2019
17/10/2019
Délibérations du conseil communautaire du 05/12/2019
05/12/2019
Délibérations du conseil communautaire du 06/02/2020
06/02/2020
Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°061 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur subvention 2019
Contexte :
Délibération N°016 - Office de Tourisme Quimper Cornouaille Nouvelle convention d'objectifs 2018-2021
Contexte :
Délibération N°019 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne (EESAB), Modification des statuts
Contexte :
Délibération N°017 - Mise en place du régime indemnitaire - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°023 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020
Contexte :
Délibération N°005 - Harmonisation du régime de la cotisation minimum à la cotisation foncière des entreprises (CFE)
Contexte :
Délibération N°026 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale aux investissements de modernisation de l'ADRIA
Contexte :
Délibération N°018 - Report du projet de constitution d'un service commun de restauration collective
Contexte :
Délibération N°056 - Port du Corniguel-Cap Horn. Avenant à la convention de mise à disposition de services du Département à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :