Procédure opposant Corentin Le Baron, orfèvre et les nobles bourgeois de Quimper et François de la Tour, évêque de Tréguier et naguère évêque de Quimper au sujet des droits de lods et ventes , CC 1
Mémoires et assignation
Mémoires et assignation
Demande individuelle, plan de situation, avis de la commune, correspondance
- L'antiesclavagisme sous l'Empire et la Restauration
- La Révolution de 1830 et les colonies
- La création de la Société française pour l'abolition de l'esclavage
- Procrastinations, consultations et interpellations
- Propositions abolitionnistes et commissions parlementaires
- Impasse et régression
- Crise et nouveaux revers
- Redéfinir l'abolitionnisme
- Vers l'immédiatisme
Extrait des délibérations du Conseil municipal, certificat de transcription des Hypothèques, déclaration d'utilité publique, cahier des charges, devis estimatif, plan