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Règlement général de la police pour la ville et faubourgs de Quimper homologué vpar arrêt de la cour du 15 juillet 1766, imprimé à Rennes chez François Vatar imprimeur du Roi et du Parlement, 1767. , FF 6

FF 6 , mardi 15 juillet 1766  

Règlement général de la police pour la ville et faubourgs de Quimper, homologué par arrêt de la cour du 15 juillet 1766, imprimé à Rennes, chez Vatar, imprimeur du Roi et du Parlement, 1767. Comprenant  p.32-35: Liste des commissaires de police établis par quartiers dans Quimper

Contexte :
Police

PONTS - PASSERELLES SUR LE STEIR, Pont du Steir (prolongement rue du Parc) , 2O/QUI/80

2O/QUI/80 , 1872-1958  

- Elargissement du pont du Steir (route nationale 165) : correspondance (1872-1873) - Elargissement du pont du Steir : délibération, arrêté, rapport, devis estimatif, plan de circulation, plan d'élargissement, correspondance (1928-1930) - Etablissement de 2 bornes axiales sur le pont du Steir : rapport, correspondance, plan (1935) - Recouvrement du Steir : plan approuvé 1ère tranche de travaux 25 octobre 1950 (voir suite dossier de recouvrement du Steir en 8 O_QUI 29 ) - signalisation des passages pour piétons (1958)

Pays Glazic, syndicat des eaux.- consultation prorgramme 2005 en lien avec l'assainissement et réseau d'eau , 1331 W 139

1331 W 139 , 2005-2006  

SIAEP de Briec.- conultations programme 2006

- Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'installation d'assainissement non collectif en périmètre de protection du captage de Goulitquer sur les communes de Briec et Edern (2006)

- travaux de clôtures ZI des Pays Bas 

- commission d'appel d'offre pour attribution du marché pour le bouclage du réseau entre Goarem Bella et Gurvennou (2006): analyse, offres

- Appel d'offre pour télésurveillance  de l'alimentation rn eau potable (2005)

- appel d'offre pour marchés assurance  (2006)

 

Application des lois d'assistance et de prévoyance, Protection et assistance aux vieillards, infirmes, aux femmes, enfants et familles nombreuses : Familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913) , 5Q/QUI/24

5Q/QUI/24 , 1917-1941  

- Circulaires, instructions (1917-1941) - Etats nominatifs des chefs de famille et mères proposés pour l'administration à l'assistance (1913-1926) - Registre des délibérations de la commission administrative du bureau d'assistance aux familles nombreuses (23 dec. 1913 - 9 mars 1939) - Concours de la fondation Cognacq-Jay (1923-1936)