Délibération N°036 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022 - Délibération complétant la délibération n° 7 du 27 janvier 2022
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Délibérations du conseil communautaire du 15/05/2025
15/05/2025
Délibération N°065 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 50 logements situés rue de Saint Alor à Quimper
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Délibération N°011 - Signature d'un protocole d'accord - suppression du pacte de préférence portant sur un lot de copropriété moyennant indemnité
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Délibération N°005 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Acquisition en VEFA de 4 logements situés 3-4-5-6 impasse des Ajoncs à Plogonnec. Contrat n°139220
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Délibération N°008 - Rapport pour information : Bilan d'activité des conseillers numériques
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Délibérations du conseil municipal du 15/12/2022
15/12/2022
Délibération N°019 - Mesure de fermeture de l'école de Penanguer
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Délibérations du conseil municipal du 23/06/2022
23/06/2022
Délibération N°029 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°044 - Convention entre la Ville de Quimper et l'association CEZAM Sud-Finistère
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Délibération N°066 - Garantie d'emprunt ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de 31 logements situés rue de l'île de Groix à Quimper (résidence "le Braden")
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Délibération N°011 - Modalités de location de l'Espace Dan Ar Braz Vote des tarifs et validation du cahier des charges et du règlement intérieur
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Délibération N°015 - Bilan des ventes de terrain en parcs d'activités au 30 juin 2022
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Délibération N°066 - Subventions à diverses associations
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