Délibération N°000 - Cession d'une emprise chemin de Kerrequel à monsieur Carnot
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Séance du 23/03/2023
23-03-2023
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Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°033 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°005 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°019 - Désignation des représentants au sein de 2 structures d'enseignement supérieur : l'Institut National Polytechnique (INP) Bretagne et l'Ecole Supérieur en Agroalimentaire de Bretagne (ESIAB)
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Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
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Délibération N°016 - Lancement d'un appel à projet "Innovation et Transition" auprès des entreprises de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°022 - SPL Quimper Evènements Garantie d'emprunt et cession de créances auprès du Crédit Agricole du Finistère
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Délibération N°004 - Réhabilitation technique de la piscine de Kerlan Vian Validation de l'avant-projet définitif (APD)
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Séance du 11/07/2023
11-07-2023
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Délibération N°010 - Convention de partenariat concernant la création d'une Unité d'enseignement en Maternelle avec troubles du spectre de l'Autisme (UEMA)
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Délibération N°000 - Composition et modalités de désignation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
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Délibération N°035 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°000 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
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