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Contexte :
Délibération N°000 - Composition et modalités de désignation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention à l'Association de Retraités et Personnes âgées de Quimper (ARPAQ)
Contexte :
Délibération N°021 - Plan de paysage
Contexte :
Registres des autorisations de voirie de Quimper , 1 O_QUI 8
1 O_QUI 8
,
1906-1908
AUTORISATIONS DE VOIRIE, Enregistrement des demandes d'autorisation de voirie (1898-1902) , 1O/QUI/6
1O/QUI/6
,
1898-1902
AUTORISATIONS DE VOIRIE, Enregistrement des demandes d'autorisation de voirie (1837-1857) , 1O/QUI/1
1O/QUI/1
,
1837-1857
AUTORISATIONS DE VOIRIE, Enregistrement des demandes d'autorisation de voirie (1806-1908) , 1O/QUI/8
1O/QUI/8
,
1802-1906
AUTORISATIONS DE VOIRIE, Enregistrement des demandes d'autorisation de voirie (1878-1890) , 1O/QUI/3
1O/QUI/3
,
1878-1890
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre B , 1O/QUI/36
1O/QUI/36
- Banellou (chemin de) 1932-1948 - Basse (rue) 1909-1927 - Benodet (route de) 1905-1929 - Beurre (place au) 1909-1957
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés 5 Route de Brest sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°029 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°026 - Convention d'objectifs et de financement des crédits Politique de la ville entre la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°001 - Validation de la stratégie du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
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