Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Séance du 28/09/2023
28-09-2023
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Délibération N°000 - Budget primitif 2021
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Délibération N°000 - Prolongation de la durée de l'actuelle convention cadre d'action foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
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Délibération N°019 - Désignation des représentants au sein de 2 structures d'enseignement supérieur : l'Institut National Polytechnique (INP) Bretagne et l'Ecole Supérieur en Agroalimentaire de Bretagne (ESIAB)
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Délibérations du conseil communautaire du 17/03/2022
17/03/2022
Délibération N°047 - Décision modificative n°2
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Délibération N°041 - Réglementation des meublés de tourisme et des chambres d'hôtes : Signature d'une convention de mise à disposition d'un service de télédéclaration entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et les communes de l'agglomération
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Délibération N°000 - Signature d'une convention de correction et d'exploitation de certaines données du fichier national des accidents corporels
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Délibération N°000 - Projet de requalification de la galerie Kereon - Intervention de l'Etablissement Public Foncier de Bretagne - Convention opérationnelle
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Délibération N°036 - Subventions sportives
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Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°010 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Fondation du patrimoine 2022-2024
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Délibération N°019 - Régularisations foncières sur le secteur de la Gare - Rectification de surfaces
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Délibération N°000 - Association ' Aux Goûts du Jour ' Proposition d'animation dans le cadre de la semaine du goût
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