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Administration militaire, Remontes, recensement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles (1907-1911) , 2H/QUI/54

2H/QUI/54 , 1907-1911  

- Liste de recensement (chevaux, voitures attelées) - Registres de déclaration des chevaux, juments, mulets et mules de tout âge + déclaration des voitures attelées (pour certaines années) - Registre de déclaration des voitures automobiles de 1ère catégorie (1911) - Classement des chevaux, juments, mulets et mules et voitures d'attelage susceptibles d'être requis pour le service de l'armée en cas de mobilisation+ pièces annexes : certificats de déclaration, bulletins administratifs, avis de recensement, affiches et correspondance)

Application des lois d'assistance et de prévoyance, Protection et assistance aux vieillards, infirmes, aux femmes, enfants et familles nombreuses : Protection du premier âge (loi du 23 dec. 1874) , 5Q/QUI/22

5Q/QUI/22 , 1838-1940  

- Dossier de demande d'assistance (1913-1919) (communicabilité = 120 ans) - Circulaires (1918)- Pétition des sages-femmes (1925) - Séance du Conseil municipal sur les accords d'assistance aux femmes en couche (1920-1934) - Liste des femmes en couche nécessiteuses (1913-1919) (communicabilité = 120 ans) - Registre de déclaration de grossesse (1838-1915) (communicabilité = 100 ans) - JO du 1 janvier 1940 : prime à la première naissance - Projet d'une société de charité maternelle : correspondance (1844) - 3 pièces - Projet de crèche (1853)