Délibération N°054 - Tarif eau potable 2020
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (73ms)
Délibération N°053 - Acquisition du bien situé 1 rue Olivier de Serres pour la constitution d'une réserve foncière - Kerhuel - Eau Blanche
Contexte :
Délibération N°023 - Subvention à l'association 'Divskouarn'
Contexte :
Délibération N°024 - Opération 'Quimper, coeur de ville' Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la première tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire
Contexte :
Délibération N°029 - Avenant n°1 à la convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°051 - Projet de travaux sur les bâtiments de l'EESAB
Contexte :
Délibération N°029 - Action sociale : maintien de l'adhésion au CNAS
Contexte :
Délibération N°011 - Additif à la délibération n°15 du 28 janvier 2016 relative à la création d'une indemnité de départ volontaire
Contexte :
Délibération N°017 - PLH de Quimper Bretagne Occidentale 2019/2024 Engagement de la procédure d'élaboration
Contexte :
Délibération N°008 - Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc des expositions et du centre de congrès - Avenant n°3 relatif à la tarification des espaces et prestations de service et à la prolongation d'un an de la délégation de service public
Contexte :
Délibération N°013 - Les ventes de terrain en parcs d'activités
Contexte :
Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2017
Contexte :
Délibération N°050 - Extension de la zone d'activités de Kerourvois 2 à Ergué-Gabéric Desserte en gaz naturel
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°048 - Répartition du Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2017(FPIC)
Contexte :