Délibération N°039 - Modification du tableau des emplois et mise à disposition d'un véhicule de fonction dans le cadre de certains emplois
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Toutes les ressources 51 700 résultats (61ms)
Délibération N°015 - Renouvellement du partenariat avec la commune de Fouesnant-les Glénan pour la gestion de circuits VTT
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Délibération N°006 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
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Délibération N°000 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale - Modification n°1
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Délibération N°002 - Tarifs horaires spécifiques des structures Petite Enfance - année 2023
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Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°020 - Mobilités - Convention relative à l'accompagnement dans le cadre du programme LUD+
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Délibération N°005 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2023
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Délibération N°022 - Subventions économiques 2025
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Délibération N°044 - Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Modification de sa composition
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Délibération N°016 - Contrat d'affermage pour la gestion du service de l'assainissement collectif de la périphérie de Quimper - Avenant n°10
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Délibération N°016 - Signature d'un marché public après consultation
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Délibération N°010 - Garantie d'emprunt d'ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 32 logements situés 10 rue du Moulin de Melgven à Quimper
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Séance du 23/03/2023
23-03-2023
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Délibération N°000 - Indemnités de fonction des élus
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