Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Toutes les ressources 51 700 résultats (37ms)
Délibération N°063 - 'PASS commerce et Artisanat'
Contexte :
Délibération N°024 - Opération 'Quimper, coeur de ville' Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la première tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire
Contexte :
Délibération N°056 - Tarifs 2019 de la taxe de séjour
Contexte :
Délibération N°028 - Acquisition de terrains - Zone de Kerlic
Contexte :
Délibération N°024 - Affiliation au Centre de Remboursement du CESU
Contexte :
Délibération N°029 - Action sociale : maintien de l'adhésion au CNAS
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°014 - Délégation du service public de production et de distribution d'eau potable des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven - Déclaration sans suite
Contexte :
Délibération N°062 - Soutien de la campagne de communication 'graines d'un Paris d'avenir' de l'association Minga
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Délibération N°016 - Commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes en situation de handicap - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°040 - Port du Corniguel. Tarifs 2020.
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Délibération N°022 - Annulation de loyers dus par l'association Silicon Kerné, ancien gérant de la cantine numérique de Quimper.
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Délibération N°024 - Avenant n°2 au marché de travaux de réhabilitation des réseaux de lixiviats, d'eaux pluviales et de biogaz du site de Kerjéquel à Quimper
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Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque Alain Gérard Année 2019-2020
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