Délibération N°000 - Signature d'une convention de correction et d'exploitation de certaines données du fichier national des accidents corporels
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Délibération N°035 - Subventions aux associations à caractère social
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°019 - Régularisations foncières sur le secteur de la Gare - Rectification de surfaces
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Délibération N°027 - Convention entre la ville de Quimper, l'association SPREV et la paroisse Saint-Corentin relative aux visites guidées dans l'église de Locmaria, la cathédrale Saint-Corentin et la chapelle Ti Mamm Doué
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Délibération N°000 - Cession d'une emprise chemin de Kerrequel à monsieur Carnot
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Délibération N°000 - Avenant à la convention entre la ville de Quimper, les Cinémas de l'Odet et l'association Gros Plan pour l'organisation d'un festival art et essai
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Délibération N°000 - Pont de Keraval - Avenant 1 à la convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont
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Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
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Délibération N°000 - Centre communal d'action sociale (CCAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration
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Délibération N°000 - Décision modificative n°2
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Délibération N°019 - Rapport pour information : Elaboration d'un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL)
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Délibérations du conseil municipal du 16/02/2023
16/02/2023
Séance du 16/06/2022
16-06-2022
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