Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (24ms)
Délibération N°026 - Zone d'Activité Economique de Ti Lipig Réalisation de la seconde tranche de viabilisation
Contexte :
Délibération N°055 - 'Campus mondial de la mer' Désignation du représentant de Quimper Bretagne Occidentale au conseil de gouvernance
Contexte :
Délibération N°019 - Convention de prestations de services entre la ville de Quimper et le SIVALODET dans le cadre du transfert de compétences GEMAPI à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°038 - Règlement du service d'eau potable
Contexte :
Délibération N°029 - Enseignement supérieur : subventions aux centres de formation à la langue bretonne - Kelenn et Mervent
Contexte :
Délibération N°005 - Proposition de nouvelle montée en débit par Mégalis Bretagne
Contexte :
Délibération N°002 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET
Contexte :
Délibération N°025 - Fixation de l'abonnement auprès du Syndicat Mixte de l'Aulne
Contexte :
Délibération N°006 - SIVU de Douarnenez - Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération
Contexte :
Délibération N°042 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2019
Contexte :
Délibération N°060 - Remboursement des frais de démantèlement du sécheur de boues par Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°018 - Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement
Contexte :
Délibération N°057 - Tarifs fourrière et déchets - Année 2020
Contexte :
Délibération N°016 - Extension de la zone d'activités de Kerourvois II à Ergué Gabéric Financement de la desserte en électricité
Contexte :