Toutes les ressources 51 700 résultats (9ms)

Rentes censives et foncières , CC 100

CC 100 , 1676-1736  

-Rente de 10 livres due à la ville sur une maison place Terre au Duc: extrait des registres du greffe du présidial de Quimper (1676)

- Amortissement des rentes censives et foncières dues à la ville: état des rentes, quittances (1691, 1712-1736)

Contexte :
Rachats par la ville des offices municipaux et divers

Equipements sportifs et socio-éducatif dans les écoles primaires (concerne les écoles Emile Zola, d'Ergué Armel, Frédéric le Guyader, Kergoat ar Lez, Kerlaeron, Kemoysan, Louis Pasteur, du Moulin Vert, Pen ar Run, de Penhars Bourg, de Pennanguer, de Prat Maria, Victor Hugo, Yves Le Manchec), construction. , 1078 W 169

1078 W 169 , 1970-1973  

- financement du projet : notice explicative, devis estimatifs, note, plans dossiers de demande de subvention (de situation, des projets d'aménagement), programme de financement des équipements sportifs et socio-éducatif du Vie plan, procès-verbaux de réunion de l'administration municipale, décision de l'administration municipale, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoraux, correspondance. (1970-1972)

- assainissement des abords de l'école du Moulin Vert : devis, correspondance. (1973)

- marché de fourniture de matériels : contrat. (1973)

- adjudication : convocation, tableau comparatif des offres. (1973)

- exécution des travaux : correspondance, coupures de presse. (1973)

Contexte :
Bâtiments et équipements sportifs > Stades, salles et complexes sportifs