Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Autorisations de voirie 146 résultats (34ms)
Séance du 11/07/2023
11-07-2023
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Séance du 15/12/2022
15-12-2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Délibération N°022 - Régularisation foncière sise 159 route de Brest
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°2
Contexte :
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre A (1851-1901) , 1O/QUI/9
1O/QUI/9
,
1851-1901
- Abattoir (rue de l')1876-1854 - Astor(rue)1851-1901
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre B (1846-1905) , 1O/QUI/10
1O/QUI/10
,
1846-1905
- Basse (rue) 1848-1899 - Belle Vue (chemin de) 1898-1905 - Bénodet (rue de) 1877-1900 - Beurre (place au) 1846-1897 - Boucheries (rue des) 1846-1901
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre B suite (1832-1901) , 1O/QUI/11
1O/QUI/11
,
1832-1901
- Bourg-les-Bourgs (rue) 1832-1893 - Brest (place de) 1854-1900 - Brest (rue de) 1852-1901
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre C (1846-1904) , 1O/QUI/12
1O/QUI/12
,
1846-1904
- Cap-Horn (lieu dit)2 pièces 1898 - Champ de Bataille (place du) 1878-1892 - Champ de Foire (place du) 1851-1904 - Chapeau Rouge (rue du) 1846-1904 - Chemin de Fer (pont du) 1 pièce 1880 - Collège (rue du) 1846-1898 - Concarneau (route de)1873-1874 - Cosquer (venelle du) 1 pièce, 1 calque 1887
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre D (1858-1905) , 1O/QUI/13
1O/QUI/13
,
1858-1905
- Dorée (rue) 1 pièce1864 - Douarnenez (route de) 1 calque 1860-1905 - Douarnenez (rue) 1858-1902 - Douves (rue des) 1830-1903 - Duc (venelle du) 1888
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre E (1846-1901) , 1O/QUI/14
1O/QUI/14
,
1846-1901
- Eglise (place de l') - 1 pièce - 1882 - Equerre (rue de l') - 1 pièce- 1849 - Evêché (rue de l') 1846-1901
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre F (1824-1901) , 1O/QUI/15
1O/QUI/15
,
1824-1901
- Feunteunic Al Lez (rue, venelle) 2 calques 1848-1901 - Froide (rue)1824 -1897 - Frout (rue du) 1846-1901
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre G : 1818-1904 , 1O/QUI/16
1O/QUI/16
,
1818-1904
- Gare (avenue de la) 1862-1867 - Gaze (venelle de la) 1865-1900 - Gentilhommes (rue des) 1818-1904 - Goarem Dro (rue) 1 calque 1877-1904 - Gradlon (rue) 1 pièce 1846 - Guéodet (rue du) 1848-1902
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre H : 1846-1903 , 1O/QUI/17
1O/QUI/17
,
1846-1903
- Halage (chemin de- 4 pièces) 1869-1903 - Halle (rue de la) 1847-1900 - Haute (rue) 1851-1885 - Hippodrome (chemin de l') 1865-1900 - Hospice (rue de l') 1846-1903
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre K : 1810-1901 , 1O/QUI/18
1O/QUI/18
,
1810-1901
- Kéréon (rue) 1810-1900 - Kerfeunteun (rue de) 1819-1901 - Kergos (venelle de) 1859-1901 - Keréalan (venelle de) 1 pièce 1893