Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (28ms)
Délibération N°013 - Non-réalisation du projet de construction d'un atelier relais à Briec
Contexte :
Délibération N°018 - Pérennisation des circuits de randonnée VTT et pédestre des communes de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°006 - Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public
Contexte :
Délibération N°038 - Mode de gestion du service public de production et de distribution d'eau potable - Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven
Contexte :
Délibération N°043 - Production de logements locatifs sociaux Demande d'exemption - commune de Briec
Contexte :
Délibération N°009 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement - Présentation des annexes n°1 et 2
Contexte :
Délibération N°027 - Création d'une station ouverte de gaz naturel véhicules
Contexte :
Délibération N°005 - SIVU de Douarnenez Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération
Contexte :
Délibération N°014 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de co-maîtrise d'ouvrage désignant QBO maître d'ouvrage unique
Contexte :
Délibération N°020 - Rapport annuel de la commission intercommunale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°002 - Garantie d'emprunt au profit de l'association 'Treuzkemm, la Ressource-Qui-Rit' Prêt d'un montant de 150 002 euros auprès du Crédit Coopératif
Contexte :
Délibération N°010 - Convention de partenariat Quimper Bretagne Occidentale - Région Bretagne en matière de développement économique
Contexte :
Délibération N°007 - Transfert de compétence EHPAD Dissolution du CIAS du Steïr et transfert des autorisations
Contexte :
Délibération N°020 - Participation au financement de la cérémonie de remise de diplôme de l'ESIAB.
Contexte :