Délibération N°011 - Billettique KorriGo Protocole transactionnel de clôture du marché de fourniture du système
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (24ms)
Délibération N°064 - Délégation des aides à la pierre - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé
Contexte :
Délibération N°035 - Office de tourisme Quimper Cornouaille Part variable de la subvention 2019
Contexte :
Délibération N°014 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention
Contexte :
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 6 logements collectifs - résidence Les Pergolas 3 - 22 cité de la Ruche à Quimper
Contexte :
Délibération N°048 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVOM du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°017 - PLH de Quimper Bretagne Occidentale 2019/2024 Engagement de la procédure d'élaboration
Contexte :
Délibération N°043 - Exploitation du centre de Kerhoaler
Contexte :
Délibération N°062 - Subvention à l'Association 'Aux Goûts du Jour'
Contexte :
Délibération N°046 - Fusion de l'OPAC de Quimper Cornouaille et de Finistère Habitat Sollicitation de l'Etat pour la création d'un Syndicat Mixte Ouvert du logement social de l'office public de l'habitat et adoption des statuts du Syndicat Mixte Ouvert
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Délibération N°024 - Affiliation au Centre de Remboursement du CESU
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Délibération N°004 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Contexte :
Délibération N°051 - Projet de travaux sur les bâtiments de l'EESAB
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Délibération N°054 - Convention avec la Caisse d'Allocation du Finistère pour les aides complémentaires accordées aux structures petite enfance pour l'accueil d'enfants en situation de handicap
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