Statuts, composition du bureau
- Immeuble d'habitation
Lot 1 gros-œuvre (Entreprise Besozzi) : soumission, déclaration à souscrire, cahier des prescriptions spéciales, cahier des prescriptions particulières, devis quantitatif et estimatif, délibération du conseil municipal, avenant au marché, fiche financière, tableau des paiements, mémoires des travaux effectués, fiche de paiements, correspondance.
Lot 2 étanchéité (Asphaltoïd) : soumission, devis, formule de révision, proposition de paiement, détail des travaux exécutés par diverses entreprises pour le compte de la société Asphaltoïd, mémoire définitif, actualisation, proposition de paiement, fiche de paiements, correspondance.
Lot 3 menuiserie bois (Plassard et Cie) : soumission, devis quantitatif et estimatif, devis, compte prorata, mémoire général et définitif, proposition de paiement, fiche de paiements, correspondance.
Lot 4 menuiseries métalliques (ASPE Marceau & Cie) : soumission, devis descriptif, devis estimatif, formule de révision, situation définitive, fiche de paiements, correspondance.
Lot 5 ferronnerie (J. Perron) : soumission, déclaration à souscrire, devis descriptif, mémoire définitif, proposition de paiement, fiche de paiements, correspondance.
Lot 6 persiennes (Plassard et Cie) : soumission, devis quantitatif estimatif, devis, formule de révision, mémoire général et définitif, proposition de paiement, fiche de paiements, correspondance.
Lot 7 plâtrerie (Le Granit breton) : soumission, révision de prix, bordereau quantitatif, détail des travaux supplémentaires hors marché effectué pour le compte de diverses entreprises, mémoire définitif, proposition de paiement, fiche de paiements, correspondance.