Délibération N°056 - Tarifs 2019 de la taxe de séjour
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (28ms)
Délibération N°014 - Délégation du service public de production et de distribution d'eau potable des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven - Déclaration sans suite
Contexte :
Délibération N°027 - Service commun 'Direction Communautaire des Systèmes d'Information' - Avenant à la convention de service commun entre QBO et les communes (hors ville-centre)
Contexte :
Délibération N°029 - Avenant n°1 à la convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°039 - Subvention Radio Kerne
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2019
Contexte :
Délibération N°044 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili
Contexte :
Délibération N°031 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°9 à la convention de partenariat
Contexte :
Délibération N°053 - Rapport des délégataires du service public de l'eau potable
Contexte :
Délibération N°006 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°011 - Additif à la délibération n°15 du 28 janvier 2016 relative à la création d'une indemnité de départ volontaire
Contexte :
Délibération N°026 - Désignation des représentants de QBO au sein du syndicat mixte Mégalis : modification des représentants
Contexte :
Délibération N°038 - Subvention du comité national de l'association « Table Ronde Française»
Contexte :
Délibération N°014 - Convention pour le Nouveau Projet de Rénovation Urbaine de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°041 - Extension de la zone d'activités économique de Kerjaouen à Quimper Etudes préalables / Indemnités aux exploitants
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