Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son CIAS
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (25ms)
Délibération N°006 - Indemnités de fonction aux élus
Contexte :
Délibération N°058 - Avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville
Contexte :
Délibération N°055 - Contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper - Avenant n°8
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°006 - Réalisation de formations : création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°036 - Centrale photovoltaïque de Kerjéquel
Contexte :
Délibération N°016 - Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) Définition de son périmètre d'intervention
Contexte :
Délibération N°022 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°052 - Acquisition de terrains auprès de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :
Délibération N°048 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :
Délibération N°013 - Subventions d'innovation - Année 2020
Contexte :
Délibération N°001 - Projet de pacte de solidarité fiscale et financière
Contexte :
Délibération N°026 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2018
Contexte :