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Apurements des comptes , CC 18

CC 18 , 1590-1615  

1.- Apurements de comptes d'Yvon Grasset commis au devoir de Billot (1590, 1614, 1615) 3 documents très abîmés, incommunicable.

2.- Apurement des comptes de la ferme du devoir d'un écu par tonneau de vin baillé à Maître Jean Le Mestan le 14 octobre 1592

Contexte :
a011449484581Ynxhse

Service des eaux : Syndicat de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement du groupe d'urbanisme de Quimper (1952-1965) , 3N/QUI/95

3N/QUI/95 , 1950-1953  

Acquisition de terrains et servitudes nécessaires aux nouvelles installations d'alimentation en eau : - propriété Giffo : estimation, plan parcellaire, correspondance (1953) - Acquisition d'une servitude réelle et perpétuelle sur une propriété Bigot d'Engente : rapport, extrait des délibérations, acte de cession, déclaration d'utilité publique, extrait des actes de l'enregistrement (1950)