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Stade de Penvillers, construction de la 2ème tranche (tribunes) : contentieux avec la Société Quimpéroise d'Equipement, 2e marché lot 3 chauffage. , 1078 W 210

1078 W 210 , 1967-1973  

- contentieux avec la Société Quimpéroise d'Equipements : décisions de l'administration municipale, délibérations du conseil municipal, extrait des procès-verbaux de rendez-vous de chantier, requête introductive d'instance, avis d'audience, mémoire juridique, notifications d'un jugement, minutes juridictionnelles, note sur l'application des pénalités de retard, ordre de service, état des radiateurs au 26 février 1969, rapport de l'architecte relatif au retard pris dans l'exécution des travaux, état des ordres de services à établir au 24 décembre 1970, certificat, proposition de paiement, rapport d'expertise, questionnaire, état des frais et des honoraires, bordereaux d'envoi, correspondance. (1967-1973)

- 2e marché lot 3 chauffage (M. Le Bris) : devis, additif au devis, décision de l'administration municipale, délibération de l'administration municipale, devis descriptif et estimatif, contrat, procès-verbal de réception définitive, mémoire des travaux supplémentaires, mémoire définitif des travaux, correspondance. (1972-1973)

Contexte :
Bâtiments et équipements sportifs > Stades, salles et complexes sportifs

Calamités agricoles, aides aux agriculteurs sinistrés , 3 F_PEN 21

3 F_PEN 21 , 1955-1981  

- gelée du 11-12 mai 1955 - arrêté de 1958 - sécheresse de 1959 (3 pièces) - producteurs de haricots verts (1971, 1 pièces) - gel et tempête de septembre et novembre 1972 (quelques pièces) - indemnisation des calamités agricoles maïs (1974) ; haricots et flageolets (1975) – délai de communicabilité : 50 ans - sécheresse de 1976 - sécheresse maïs 1981

Ecole Jules Ferry - Ecole primaire Paul Bert - Ecole maternelle Rue Bourg les Bourgs : travaux de grosses réparations. , 1078 W 90

1078 W 90 , 1975-1976  

Décision de l'administration municipale, cahier des prescriptions spéciales, cadre du détail estimatif, devis descriptif, plans (du rez-de-chaussée du nouveau bâtiment et de l'étage du vieux bâtiment de l'école Jules Ferry, de l'étage nouveau bâtiment et des combles du vieux bâtiment de l'école Jules Ferry, du rez-de-chaussée combles - sous-sol de l'école Paul Bert, de situation de l'école rue Bourg les Bourg, de masse de l'école rue Bourg-les-Bourg), avis d'appel d'offre, procès-verbal de la commission d'appel d'offre, déclaration à souscrire, contrat, notification de marché, situation de travaux, procès-verbaux de réception définitive.

Contexte :
Bâtiments et équipements scolaires. > Groupes scolaires