Délibération N°030 - Signature d'une convention financière d'application du Contrat de Plan État-Région (CPER) 2021-2027 entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)
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Toutes les ressources 51 700 résultats (27ms)
Délibération N°012 - Prorogation du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2019-2024
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Délibération N°006 - Office de tourisme Quimper Cornouaille : subvention d'investissement pour l'office de tourisme de Locronan et avenant à la convention d'objectifs 2022-2023
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Délibérations du conseil communautaire du 27/01/2022
27/01/2022
Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan
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Délibération N°000 - Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés Place Louis Le Roux à Ergué-Gabéric (Résidence Le Centre)
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Délibération N°032 - Avenant n°2 à la programmation financière 2025 du contrat de ville de Kermoysan
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Délibération N°005 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage Etude prospective sur l'organisation de la collecte des déchets sur le territoire - Finalisation de la phase 2
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Délibération N°009 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance
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Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
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Délibération N°012 - Transports collectifs Convention de Délégation de Service Public (DSP) Rapport du délégataire 2023
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Délibération N°026 - Grande salle évènementielle Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public Attribution de la gestion de la DSP à la Société Publique Locale
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Délibération N°000 - Convention fonds publics et territoires de la caisse d'allocations familiales (CAF) concernant le financement de l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 50 808 euros et les places d'urgence pour un montant de 68 200 euros
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Délibérations du conseil communautaire du 08/12/2022
08/12/2022