Délibération N°003 - Modification des statuts de Quimper Bretagne Occidentale Prise de compétences supplémentaires dites 'hors GEMAPI'
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Toutes les ressources 48 170 résultats (27ms)
Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°033 - Demande de subvention pour la restauration de deux statues conservées à l'église Sainte-Claire de Penhars au Conseil départemental du Finistère
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Délibération N°018 - Demande de subvention de l'agence Quimper Cornouaille Développement (QCD) et convention partenariale pour l'année 2023
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Délibération N°000 - Pôle d'échange multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare SNCF
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Délibération N°020 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
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Délibération N°050 - Rapport d'activité 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper
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Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin
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Délibération N°009 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance
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Délibération N°007 - Convention de financement Mégalis Bretagne : phase finale
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Délibération N°036 - Dénomination de voies
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Délibération N°000 - Avenant aux 2 conventions sur les politiques économiques signées entre la Région Bretagne et Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°028 - Convention d'objectifs entre l'association Agora Justice et la ville de Quimper
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Délibération N°000 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur Subvention 2021
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Délibération N°034 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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