Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°017 - Travaux d'extension de réseau basse tension
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°014 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au sein de la Commission Vie Etudiante et de Campus (CVEC) de l'UBO : désignation de la personne représentante
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/04/2021
Délibération N°000 - Convention fonds publics et territoires de la caisse d'allocations familiales (CAF) concernant le financement de l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 50 808 euros et les places d'urgence pour un montant de 68 200 euros
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°028 - Piscine AQUACOVE de Briec
Avenant n°17 relatif à la reconduction de 2 créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°029 - Fourniture et livraison de petit matériel sportif - Constitution d'un groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°040 - Enseignement supérieur
Subvention au centre de formation à la langue bretonne de Kelenn
Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg Kelenn
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°000 - Subvention à PEPITE BRETAGNE pour l'année 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Transports collectifs - Délégation de service public Rapport du délégataire 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°031 - Adhésion à la centrale d'achat du RESAH (Réseaux des Acheteurs Hospitaliers)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°008 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) - Modification des statuts
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°017 - Avenant à la convention opérationnelle entre Quimper Bretagne Occidentale, la ville de Quimper et Action Logement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°002 - Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°000 - Périmètre de protection des captages - Commune de Langolen Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°033 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de Finistère Habitat auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 8 logements individuels situés avenue André Angot et rue Olympe de Gouge à Quimper (Opération Lineostic)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/04/2021
Délibération N°017 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°008 - Compte administratif 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°042 - Convention entre la Caisse d'Allocations familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale pour une aide financière à l'accueil des enfants en situation de handicap
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°032 - Evolution des bases minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°062 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 1-2-3-6-8 rue Simone Veil à Ploneis - opération Kerveur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°026 - Convention de mandat pour la rénovation de l'éclairage public de la ZAE Salle Verte.
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°008 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°002 - Transports collectifs - choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°000 - Subvention à l'association les Portes Logiques
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°003 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et le SIVOM du Pays Glazik
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activités 2019 du délégataire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°005 - Construction d'une grande salle évènementielle à dominante principale sportive sur le secteur de l'Eau Blanche à Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'équipement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 3 logements situés rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°000 - Lancement du projet de Grande Salle Evénementielle sur le secteur de l'Eau Blanche sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'oeuvre
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°052 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°013 - Signature de la convention d'application du volet enseignement supérieur Recherche et Innovation du CPER
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°036 - Dénomination de voies
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°000 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans deux écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°020 - Avances sur les subventions sportives 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/02/2023
Délibération N°059 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°031 - Subvention 2022 au Centre intercommunal d'action sociale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°045 - Rapport d'activités 2022 du président de la Commission Consultative
des Services Publics Locaux (CCSPL) de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP - Parc des expositions - Centre des Congrès
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°000 - Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/04/2021
Délibération N°000 - Relais Petite Enfance : convention 'éveil à la langue bretonne' pour les enfants
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°006 - Programme "petites villes de demain"
Convention cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Briec
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°000 - Avance sur subvention 2021 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille et subvention complémentaire pour 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Financement de Biotech Santé Bretagne pour l'année 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°016 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023
Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/07/2020
Délibération N°000 - Transports collectifs - Acquisition de bus articulés GNV
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°000 - Office de tourisme Quimper Cornouaille - Part variable de la subvention 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°041 - Voeu pour une loi Grand âge
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°000 - Signature de conventions avec les 3 chambres consulaires
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°018 - Mutualisation des systèmes d'information - Revoyure de la convention de services entre Quimper Bretagne Occidentale et les communes (hors Quimper)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - amélioration d'un logement situé 6 rue Avel Moor sur la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 50 logements situés rue de Saint-Alor à Quimper - retire et remplace la délibération n°65 du conseil communautaire du 16 juin 2022
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°031 - Adhésion du syndicat à vocation multiple du Pays Glazik à la « DCSI »
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Séance du 17/03/2022
Date:2022-03-17
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°012 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030
"Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°016 - Concertation en vue de la création de la ZAC sur le parc d'activités de Kerjaouen
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°032 - Association Ulamir e Bro Glazik
Subvention 2022
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°020 - Attribution de subventions aux associations œuvrant pour l'insertion des jeunes
Mission Jeunesse
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°009 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2023
Délibération N°032 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Association "Experts Solidaires" et conseil départemental du Finistère
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Séance du 03/11/2022
Date:2022-11-03
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°002 - Convention de partenariat avec GRDF
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°040 - AGRIAQ : participation au déficit 2022
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2023
Délibération N°022 - EESAB : avance sur subvention 2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°032 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°021 - Subvention à l'Association "La Vallée Blanche" pour l'organisation du 42ème trophée Sébaco 2024 à Ergué-Gabéric
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°029 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2 000 habitats - Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Guengat
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°000 - Politique Habitat - Conventions triennales 2022-2024 de partenariat
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°000 - Prolongation de la convention d'objectifs Ville/Maison de Quartier du Moulin Vert
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/07/2020
Délibération N°000 - Renouvellement du partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien paysager non mécanisable et le petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2021
Délibération N°015 - Acquisition de parcelles situées dans la Zone d'activité de Plomelin
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°000 - ATOUT SPORT Reconduction du dispositif pour 2021 : tarifs et modalités de partenariat
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°028 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de QBO par les antennes relais
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Acquisition en VEFA de 51 logements situés Hent Kamm à Quimper.
Contrat n°143610
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°028 - Subvention à Kemper Kerne Sport pour l'organisation du Semi-marathon Locronan/Plogonnec/Quimper du 19 mars 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°006 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024
Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'Habitat et du Logement
Avenant à la convention 2022-2024 CCAS-QBO
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°018 - Soutien financier pour la réalisation de plantations dans le cadre du programme Breizh bocage sur les communes de Plogonnec et Guengat
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2023
Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activité 2020 du délégataire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés Place Louis Le Roux à Ergué-Gabéric (Résidence Le Centre)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°018 - Raccordement en énergie électrique du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°000 - Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque Alain Gérard - année 2023/2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°018 - Avenant n°24 au contrat de délégation de service public pour la gestion du réseau Herminéo
Modification du catalogue tarifaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°003 - Lancement de l'élaboration d'un Plan Climat Air Energie Territorial (P.C.A.E.T.) : déclaration d'intention
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°030 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°049 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°057 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'HLM Le Logis Breton auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 4 allée Samuel de Champlain à Quimper (opération Acadie)
Délibération N°000 - Transports collectifs - Avenant n°1 à la convention relative aux abonnements intermodaux UZUEL +
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°024 - Délégation des aides à la pierre
Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°000 - Financement du salon Supply Chain Ouest (SCO)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°056 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°018 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque - Année 2022-2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°020 - Signature de la convention d'application CEA tech "Financement des équipements pour la plateforme Technologies pour la Qualité des Aliments (TeQPA)"
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°000 - Avenant au bail à construction au profit de l'association AFPI Zone d'activité économique de Kerourvois II
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°000 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°028 - Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du "Village Cornouaille gourmand" du 22 au 25 juillet 2022 à Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°000 - Subvention à l'EMBA pour ses formations Institut Supérieur de Gestion Asie pacifique (ISUGA)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°037 - Vote de la Convention Territoriale Globale (CTG)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Convention de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili - Mission Jeunesse
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°024 - Laboratoire LUBEM de l'UBO - Financement de la thèse de recherche DynaSpoki
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°035 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kervalguen ilot E - 5 et 6 impasse Françoise Dolto à Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°018 - Demande de subvention de l'agence Quimper Cornouaille Développement (QCD) et convention partenariale pour l'année 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°071 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°021 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Force T Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Carte détournée n°22
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°020 - Délégation des aides à la pierre Protocole d'utilisation de SPLS
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°027 - Avenant transférant la convention de la ville de Quimper à Quimper Bretagne Occidentale liant l'association 'Les Petits Pas' dans le cadre du transfert de compétence intervenu le 1er janvier 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Carte détournée n°29
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°061 - Festival les Pieds dans le plat du 30 novembre 2018 Organisation et financement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703598942xBO3JS
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°019 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°013 - Organisation des événements du Tour de France 2018 à Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703598942xBO3JS
Délibération N°033 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°051 - Tarifs assainissement 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Carte détournée n°6
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°039 - Règlement du service d'assainissement non collectif
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703598942xBO3JS
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703598942xBO3JS
Délibération N°039 - Convention d'achat et de vente d'eau avec la commune de Cast
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°027 - Opposition au transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme, de document d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°016 - Subventions économiques 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°006 - Retrait d'une disposition de la délibération du conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative aux conditions d'exonérations CFE et CVAE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°012 - Subvention à la technopôle Quimper Cornouaille pour la gestion de la cantine numérique
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2018
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt Aiguillon-construction - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/03/2019
Délibération N°010 - Victoires de la Bretagne 2018 : attribution d'une subvention à la SAS Télégramme
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°024 - Renouvellement de la 'charte d'attractivité' anciennement appelée 'charte d'internationalisation' avec le Conseil Départemental du Finistère
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°020 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°001 - Révision du contrat de partenariat 2014-2020 entre la Région et la Cornouaille
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°012 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources des Intercommunalités et des Communes 2018 (FPIC)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703598942xBO3JS
Délibération N°004 - Délégation du conseil communautaire au président
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/01/2017
Délibération N°045 - Atout Sport - Tarifs 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Carte détournée n°21
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°055 - Tarifs horaires 2020 des structures petite enfance
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°030 - ACTIFE Quimper Cornouaille - Avenant n°10 à la convention
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°012 - Subventions Sportives
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°023 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°003 - Avenant n°5 au contrat de territoire avec le Département
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2018
Délibération N°003 - Modificatif n°2 de la délégation du conseil communautaire au président
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°043 - Zone du Grand Guélen - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la société Farmor
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°017 - Port du Corniguel - Tarifs
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°011 - Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°023 - Mise à disposition de personnel par la commune de Quéménéven à la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale pour le service 'eau potable et assainissement'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Commerces au fil du temps
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Cartes Journée internationale des droits des femmes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou - Ilot D)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°000 - Convention opérationnelle entre la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°013 - Subvention au profit de l'association Air Breizh pour l'acquisition de nouveaux équipements de mesure de particules pour la station de l'école Emile Zola
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°020 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°007 - Convention de financement Mégalis Bretagne : phase finale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°002 - Budget primitif 2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°058 - Organisation du Forum terre d'entreprises le 22 novembre 2018 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703598942xBO3JS
Carte détournée n°27
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°050 - Attribution de la subvention 2020 à la Mission Locale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°022 - Subvention 2017 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°062 - Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2019 et programmation prévisionnelle 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
La rue du Lycée
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°004 - Indemnités de fonction des élus
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°029 - Plan Local de l'Habitat
Engagement de la procédure d'élaboration
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/07/2020
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°022 - Vente de terrain au Groupe Gorioux Faro et associés pour le projet de construction de son siège social, parc d'activités de Moulin des Landes, à Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°009 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération KERMOYSAN QUIMPER, construction de 15 logements situés rue du Dauphiné sur la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°066 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°043 - Atout sport - Formalisation entre les structures partenaires et l'agglomération : modèle de convention et d'avenant - Montant de la subvention forfaitaire par séance individuelle
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°034 - Dénomination de la médiathèque de Quimper en hommage à Monsieur Alain GERARD
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°019 - Garantie d'emprunt Bretagne Ouest Accession - Prêt PSLA ARKEA 300 019 euros - Opération de construction de 3 logements situés Vorc'h Lae à Guengat
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°009 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement Région et Département des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR) aux quais ferroviaires par passerelle, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°003 - Rapports d'activité 2017 et 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/10/2019
Délibération N°019 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne (EESAB), Modification des statuts
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°004 - Montant des attributions de compensation définitives 2019 - Montant des attributions provisoires 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°028 - Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°053 - Participation pour le financement de l'assainissement collectif - Actualisation des tarifs
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/02/2017
Délibération N°016 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°009 - Réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/01/2019
Délibération N°005 - Avenant à la DSP de la piscine Aquacove de Briec
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°015 - Acquisition de terrain auprès de la commune d'Ergué Gabéric
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/03/2019
Délibération N°020 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703598942xBO3JS
Délibération N°043 - Proposition de voeu : Soutien à la démarche volontaire de rapprochement engagée conjointement par Finistère Habitat, l'OPAC de Quimper Cornouaille et Douarnenez Habitat
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/01/2019
Délibération N°014 - Supports de communication externes Constitution d'un groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703598942xBO3JS
Carte détournée n°40
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°047 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé-Trévidy pour l'année 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703598942xBO3JS
Délibération N°035 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°025 - Subvention au FIPOQ Retrait de la délibération n°37 du 4 avril 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/09/2019
Délibération N°039 - Versement d'une avance sur subvention 2019 à l'office de tourisme
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/01/2019
Délibération N°005 - Avenant n°2 à la convention entre la ville de Quimper et l'association Championnet
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°013 - Langue bretonne : Correction de noms de rues dans le quartier de Kerfeunteun
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°024 - Acquisition d'une parcelle au Bourdonnel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°024 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement (P.P.B.E) - 3ème échéance
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°012 - Association Village de Locmaria - Demande de subvention
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le musée départemental breton - Année 2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/01/2015
Délibération N°017 - Signature d'un mandat de service public avec Radio France Bleu Breizh Izel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°013 - Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre avec le procureur de la République
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°041 - Celtic Media Festival
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°037 - Subventions aux associations culturelles Année 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°029 - Tarifs de mise à disposition des théâtres
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°043 - Tarifs de mise à disposition des théâtres - Saison 2017-2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°023 - Echange entre la ville et l'OPAC rue Yann Brekilien
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°037 - Conservatoire de musique et d'art dramatique - Convention de partenariat avec l'association Ensemble Harmonique Quimper Cornouaille
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°002 - Admission en non-valeur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°021 - Pont de Keraval Convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°6 DDC - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2014
Délibération N°050 - Convention de partenariat entre l'EPSM Etienne Gourmelen et le musée des beaux-arts de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°032 - Organisation d'un Challenge sportif par la société Play to B - Fixation des tarifs d'occupation des installations sportives du site de Creac'h Gwen
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°011 - Contrat de prévoyance : participation employeur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°002 - Approbation de la révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et de la création de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/03/2017
Délibération N°002 - Admissions en non-valeurs
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°048 - Travaux de remplacement d'une clôture mitoyenne séparant la propriété de la ville de Quimper et la résidence 'Antigua'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°051 - Subvention au projet jeunes 'participation des jeunes aux Echappées de Noël'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°007 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVALODET
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°022 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2015-2016
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - complémentaire santé et assistance technique et juridique
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°1 DDU - Prescription de la mise en révision du plan d'occupation des sols et de l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°026 - Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°002 - Cession par la ville à monsieur Gouriou Avenue de Ty Bos
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/04/2015
Délibération N°045 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service 'Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°067 - Subventions aux associations solidarité internationale et droits de l'homme
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°055 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2017-2018 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2017-2018'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°000 - Langue bretonne Soutien à la formation à la langue bretonne Brezhoneg Yalc'had evit ar stummañ e brezhoneg
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux de démolitions/dépollution des halles Sernam et du mur du quai et d'aménagement du parking longue durée provisoire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°048 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/07/2020
Délibération N°019 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2022 - 2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Carte détournée n°2
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Carte détournée n°18
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°031 - Tarifs municipaux 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°4 DDU - Programme ANRU 6 Aménagement îlot Vendée - Autorisation du dépôt de permis de construire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°7 DFCP - Signature de marchés après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil départemental du Finistère Année 2016
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°052 - Convention usages numériques avec l'ADAGP
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°033 - Subvention à l'association 'Les Amis de Saint-Alor', pour la restauration du mobilier de l'église
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°3 DDC - Demande de subventions au conseil régional et à la DRAC Bretagne pour l'acquisition de matériel scénique au profit du Théâtre de Cornouaille et du pôle Max Jacob
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°014 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°035 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison de Quartier du Moulin Vert pour la période 2017-2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/05/2020
Délibération N°027 - Subvention exceptionnelle à la CFDT
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°008 - Ouvertures dominicales des commerces de détails en 2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°031 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits Post-Stationnement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°036 - Prestation de service unique (PSU)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des commerces en 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°008 - Convention de souscription - Aide au financement des travaux du théâtre Max Jacob
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°004 - Compte-rendu sur l'activité de Quimper Communauté
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/01/2015
Délibération N°027 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Renouvellement de classement du Conservatoire par le Ministère de la Culture et de la Communication
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°016 - Convention ville de Quimper/Association Loisirs Pluriel 2015-2018 et subvention 2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°024 - Subventions Sportives
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°040 - Tarifs des mises à disposition du jardin de l'Evêché pendant la période estivale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°009 - Mise à jour de la convention de l'administration commune Ville de Quimper - Quimper-Communauté
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°037 - Prolongation de la convention d'objectifs ville de Quimper - MPT de Penhars
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°029 - Subvention Enfance
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°054 - Dénomination de commune touristique
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°037 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques Versement d'une subvention au conseil départemental du Finistère
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°038 - Subventions sportives 2016
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°037 - Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°000 - Admissions en non-valeur 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°000 - Subventions 2021 aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°006 - Exonération de la redevance spéciale pour les établissements professionnels qui n'ont pas bénéficié du service de collecte des ordures ménagères, en raison de leur fermeture dans le cadre de la COVID-19 de collecte des ordures ménagères
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°017 - Avenant n°11 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Ergué-Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin et Pluguffan
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°001 - Tarifs municipaux 2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°000 - Attributions de compensation provisoires 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°029 - Acquisition d'un terrain avec bâtiment sur le Port du Corniguel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°025 - Subventions sportives
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°000 - Tarifs horaires spécifiques 2022 des structures Petite Enfance
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°017 - Accord préalable à la démolition de six logements locatifs sociaux, 29 rue Henri de Bournazel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°048 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du forfait post-stationnement (FPS)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°012 - Actualisation des tarifs 2023 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°013 - Dénominations des voies
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°011 - Convention de partenariat Ville de Quimper-conservatoire de musique théâtre avec Le Pont Supérieur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2024
Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Dégrèvement des droits d'inscriptions et modulation des tarifs 2021/2022
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°000 - Langue Bretonne - Brezhoneg Commission extra-municipale - Bodad trakêr
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703597606QjtOhE
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2024
Délibération N°002 - Association "Tour Nevet" : conclusion d'un bail emphytéotique
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°006 - Subventions aux associations culturelles 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703597606QjtOhE
Délibération N°000 - Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) - Renouvellement de sa composition
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°000 - Rapport d'information CCAS
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703597606QjtOhE
Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°009 - Vente sur Agorastore
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°034 - Voeu sur l'énergie
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°049 - Rapport annuel d'activité 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°028 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2022-2023 »
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°008 - Projet de Halles gourmandes sur le site du Moulin au Duc sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/02/2022
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°021 - Décision modificative n°2
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°000 - Animation de la base VTT FFVélo à l'échelle de la vallée de l'Odet - Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°017 - Autorisation accordée à la SemBreizh de prendre des participations dans deux sociétés de projet
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°033 - Association Hip Hop New School : convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°000 - Tarifs des mises à disposition des théâtres
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°000 - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/07/2020
Délibération N°014 - Constitution d'un groupement de commande - Égalité femmes hommes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°059 - Non conformités du Novomax : signature d'un protocole transactionnel avec la société ANGEVIN
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2022
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°000 - Appel à projets 'Atlas de la biodiversité communale'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°000 - Tarifs municipaux 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : a011703597606QjtOhE
Délibération N°000 - Détermination du nombre des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/07/2020
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Délibération N°040 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et madame et monsieur Hémery à Kerjequel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°002 - Détermination du nombre des adjoints et élection des adjoints au maire de la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2014
Délibération N°021 - Association loisirs pluriel: subvention 2014
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/01/2015
Délibération N°024 - Avenant n° 1 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°009 - Bilan des opérations immobilières 2014
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°007 - Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Contrat de concession d'aménagement
Compte-rendu annuel d'activité (MGP)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°1 DENV - Installation classée pour la protection de l'environnement - Quimper Communauté - Avenue du Corniguel à Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2014
Délibération N°017 - Convention de servitude ENEDIS lieux dits Bois de Sainte-Anne et Ty Prat
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°013 - Acquisition d'une œuvre de Cornélis-Ary Renan
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°020 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/11/2015
Délibération N°037 - Subventions aux associations jeunesse Année 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°042 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°020 - Acquisition d'une emprise auprès du Département Boulevard de Gutenberg
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°2 DEE - Carte scolaire 2014-2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°001 - Acquisition auprès de l'OPAC rue Jean Jaurès
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°007 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017 - Délibération rectificative annule et retire la délibération n°4 DAFJ 17.5 du conseil municipal du 21 septembre 2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°009 - Création d'une indemnité de départ volontaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°002 - Modification de la composition des commissions municipales
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°010 - Réfection de la couverture de l'église de Saint-Alor
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°022 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°1 au marché de travaux du lot 8 Menuiseries Bois.
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°058 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association 'Bodadeg ar Sonerion Penn ar Bed'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°003 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et Paysager (ZPPAUP) et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/05/2016
Délibération N°001 - Convention d'OPAH-RU au centre ville de Quimper (Opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°049 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'Espace Associatif Quimper Cornouaille / la Maison des Associations de Quimper pour la période 2020/2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°038 - Mise en place d'une coordination jeunesse 11-16 ans sur la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°040 - Subvention à l'Association des Quartiers du Corniguel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°047 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison pour Tous de Penhars pour la période de 2020/2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°035 - Projet Educatif Local - Subventions
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°013 - Positionnement de la ville de Quimper sur le transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°002 - Adoption d'un barème d'évaluation de la valeur des arbres
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/11/2022
Délibération N°047 - Restaurant inter-administratifs : participation de la collectivité
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°028 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper Subvention de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°024 - Identification de voies
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°018 - Convention ville / CAF du Finistère Accès professionnel au service CAF PRO
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°039 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°015 - Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°013 - Lancement d'un appel d'offres - Fourniture de logiciels avec droits d'usage
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°038 - Désignation d'une directrice par intérim de la Régie pour l'exploitation cinématographique Art et Essai de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°050 - Subvention au projet jeunes 'reportage vidéo sur les Echappées de Noël'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°5 DAG - Délégation du conseil municipal au maire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2014
Délibération N°031 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2015-2016 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2015-2016'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°004 - Dénomination de la future maison des associations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°042 - Enseignement - Formation : subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°017 - Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°014 - Convention d'Objectifs et de Financement ALSH 'périscolaire' entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2014-2017 (DEE)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°016 - Convention junicode - Action de prévention routière
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°044 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°030 - Habilitation du maire pour demande d'autorisation d'urbanisme pour la pose de plaques de rues bilingues au centre-ville de Quimper
Délibération N°035 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°009 - Contrat de prévoyance - Mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°003 - Décision modificative n°2
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2017
Délibération N°014 - Régularisation foncière auprès de la SCCV route de Brest 2A-2B-2C route de Brest
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°2 DAG - Extension du nombre des adjoints et élection complémentaire de quatre adjoints au maire de la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2014
Délibération N°014 - Droit de préemption commercial
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°036 - Acquisition d'une œuvre de Théodore Gudin
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°025 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et GRDF pour l'hébergement de concentrateurs sur des toits d'immeubles dans le cadre du projet de Compteurs Gaz Communicants de GRDF
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°050 - Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de septembre 2017 à novembre 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°035 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°044 - Organismes extérieurs Modification de la représentation de la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°040 - Subvention au Comité d'organisation de l'Open Breizh Izel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°037 - Evolution des tarifs 2018-2019 des accueils périscolaires et extrascolaires
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°002 - Acquisition auprès de la SAS Martenat Bretagne (SCI Pissarro) Route du Petit Guélen
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°010 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°040 - Ouvertures dominicales 2015 et 2016 des commerces de détail
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°026 - Acquisition d'une emprise auprès de la SARL Kemperotel chemin de Kerdroniou
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°047 - Travaux école primaire de Kergoat Ar Lez - Convention d'accès sur parcelle privée
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°005 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°016 - Renouvellement de convention d'objectifs et de financement
Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 (DEE)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°023 - Demandes de subventions 2018 - Associations horticoles et de randonnées
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°035 - Convention de servitudes ERDF Lotissement communal de Linéostic
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°003 - Création d'un service commun de restauration collective, cession de la cuisine centrale à Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de la future communauté d'agglomération
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°039 - Dispositif Pass Culture
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°018 - Cession de la propriété 23 rue du Père Hardouin à l'OPAC
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°016 - Avenant à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°031 - Affaires scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°039 - 150 ans de Lavrio - Mandat spécial et prise en charge des frais
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°029 - Création du Conseil des Droits et Devoirs des Familles
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°4 DDC - Convention entre la ville de Quimper, l'association Festival de Cornouaille et le Théâtre de Cornouaille pour l'organisation de 'Dañs Excellañs'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°030 - Cession d'une parcelle rue de la Troménie
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°033 - Subventions sportives
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°030 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations classées pour la protection de l'environnement - Extension du centre de transit, de regroupement et de traitement des déchets exploité par la société Guyot Environnement Quimper au lieu-dit Menez Prat à Quimper et de l'agrément du site en tant que VHU (véhicules hors d'usage)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°6 DEE - Convention d'objectifs et de financement ALSH 'extrascolaire' entre le vile de Quimper et le Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 2014-2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°052 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin - Saison 2016/2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°002 - Cession au Département Tourbière de Toulven
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°046 - Convention de dépôt du tableau 'Le Soir' de Maurice Denis
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°045 - Question orale de M. Piero Rainero
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°004 - Soumission des travaux de ravalement à déclaration préalable (DDU)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°003 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, montant des charges transférées et montant des attributions de compensation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°025 - Acquisition de deux emprises auprès de la société BLM Entreprise Finistère Route de Bénodet
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°027 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°033 - Demande de subvention pour la restauration de deux statues conservées à l'église Sainte-Claire de Penhars au Conseil départemental du Finistère
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°005 - Travaux de restructuration de l'école Stang Ar C'Hoat - lot 8 - Realu - Protocole transactionnel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°015 - Acquisition auprès de la SCI Guertin Le Fur Vieille route de Rosporden
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°002 - Lancement d'un référendum local sur la construction de nouvelles halles Saint-François
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°057 - Convention entre la ville de Quimper et l'association 'Ti ar Vro Kemper'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°024 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°016 - Vente sur Webenchères
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°024 - Acquisition auprès des consorts Chapus - 11-13 rue de la Providence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°046 - Musée des beaux-arts - Tarifs 2017-2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°2 DPAJ - Avenant n°1 au marché - Lot n° 2 VRD - Pôle Culturel Max Jacob
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°003 - Attribution de subventions aux organisations syndicales pour l'année 2016
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°037 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire et mise en place du 'Plan mercredi'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°055 - Convention de partenariat entre le Likès et la ville de Quimper pour le musée des beaux-arts de Quimper Année 2016-2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°022 - Cession de parcelles situées dans la Zone d'Activité de Keradennec
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°019 - Construction d'une maison associative - Avenant n°2 au marché du lot 14
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°009 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Avenant n°1
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°025 - Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°030 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°019 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°029 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°053 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°000 - Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/07/2020
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2021
Délibération N°015 - Conservatoire de la ville de Quimper-Musée départemental breton : Convention de coopération éducative et culturelle
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/02/2023
Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°045 - Adoption d'un règlement financier
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°015 - Acquisition d'une parcelle boisée rue Edgar Quinet
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°033 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - année 2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°000 - Ventes sur WebEnchères
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°015 - Règlementation des meublés de tourisme - Modification du règlement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°000 - Prolongation de l'opération'Quimper, Coeur de Ville'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°020 - Renouvellement de la convention d'inscription de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°010 - Modification de la composition de la Commission Consultative d'Elaboration et de suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/07/2020
Délibération N°011 - Cession du gîte de Landudal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°012 - Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°009 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°048 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper
Avenant n°2 à la convention de financement des études et travaux (REA) des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°021 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°009 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°000 - Financement d'équipements de laboratoire de l'ADRIA dans le cadre du CPER 2015-2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°050 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°005 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Aides au ravalement des façades
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°001 - Budget primitif 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°047 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°000 - Subvention à l'association Salons Levrioù Pluguen
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°5 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°015 - Parc des Expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge : rapport annuel du délégataire 2022
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°012 - Subventions petite enfance 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°005 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage
Etude prospective sur l'organisation de la collecte des déchets sur le territoire - Finalisation de la phase 2
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°011 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022 - rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action Cœur de Ville
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°000 - Pôle d'échange multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare SNCF
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°007 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°028 - Financement de l'Open de la Transition Ecologique et Energétique du 18 juin 2024 au Chapeau Rouge
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°000 - Développement de l'aisance aquatique
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°000 - Rapport d'activités 2020 de Quimper Bretagne Occidentale