1 média Délibération N°032 - Déficit de caisse de la régie d'avance pour convoiement des oeuvres du musée Demande de remise gracieuse (DFCP) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/11/2014